Déposée le 25 novembre 1997 par WELTERS Astrid
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PIERRE-CHATEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-02 du 9 janvier 1998.
Le déposant est WELTERS Astrid, domicilié(e) 1, place des Tilleuls, 38320 Bresson - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HECKE WTC Europole - France.
La marque PIERRE-CHATEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97706506.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIERRE-CHATEL est expirée depuis le 25 novembre 2007.
WELTERS Astrid - 1, place des Tilleuls, 38320 Bresson - France
Cabinet HECKE WTC Europole - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-19
Publication - Publication le 9 janv. 1998 au BOPI 1998-02
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie), imprimés, journaux et périodiques, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer: caractères d'imprimerie ; clichés. Décorations pour arbres de Noel (excepté les articles d'éclairage et les sucreries).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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