Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALIBUS
WELLS, Richard, Douglas, 23, chemin du Clos Gagneur, 93160 NOISY LE GRAND.

Numéro de dépôt :
1324254
Date de dépôt :
23/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/09/1995

Présentation de la marque QUALIBUS

Déposée le 23 septembre 1985 par WELLS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUALIBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est WELLS, Richard, Douglas, 23, chemin du Clos Gagneur, 93160 NOISY LE GRAND. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Nicole, Odette, ROUSSEL, épouse WELLS. - France.

La marque QUALIBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1324254.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALIBUS est expirée depuis le 23 septembre 1995.

WELLS a également déposé les autres marques suivantes : ROUSSEL WELLS INTERNATIONAL , CLOS CHANTEDUC , MICROQUEST , SECAMP ou S.E.Cam.P (Système d'Evaluation de Campagnes Publicitaires) , QUALI-QUANTI


WELLS, Richard, Douglas, 23, chemin du Clos Gagneur, 93160 NOISY LE GRAND. - France


Madame Nicole, Odette, ROUSSEL, épouse WELLS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-10

études de marché.