Déposée le 13 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) WELDOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DOMAXEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-03 du 28 février 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) WELDOM domicilié(e) Zone Industrielle - 60840 - BREUIL LE SEC - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 922 490 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque DOMAXEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92400943.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
WELDOM, Société Anonyme - Zone Industrielle - 60840 - BREUIL LE SEC - France - SIREN 390922490
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Inscription le 8 avril 1994 - Transmission de propriété n°171133 - Publication au BOPI 1994-04-08
Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2001 n°2211823 - Publication au BOPI 2001-12-11
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26
Publication - Publication le 28 févr. 1992 au BOPI 1992-03
Inscription le 10 août 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°503506 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-10
Renouvellement avec limitation le 17 octobre 2011 n°2482295 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-10-17
Machines et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles ; couveuses pour les oeufs, machines et machines outils pour la construction, la décoration, le jardinage et le bricolage. Outils et instruments à main entraînes manuellement, notamment dans les domaines du bricolage, de la décoration, de la construction et du jardinage ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles, production et location de films sur bandes vidéos ; services de bibliothèques itinérantes ; location de films, d'accessoires et d'appareils cinématographies ; services de clubs pour l'éducation ou le divertissement ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums ; organisation de concours pour l'éducation ou le divertissement ; enseignement et cours par correspondance ; organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs ; production et location de films, informations en matières d'éducation, d'instruction et de divertissements ; publication de livres, revues, magazines et de tous textes autres que publicitaires ; services de loisirs ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; services d'enseignement et d'examen.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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