Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
FRENCH COLLECTION
Numéro de dépôt :
3278223
Date de dépôt :
08/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Présentation de la marque FRENCH COLLECTION
Déposée le 8 mars 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) WELCOME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « FRENCH COLLECTION »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRENCH COLLECTION est expirée depuis le 8 mars 2014.
WELCOME a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 27 juillet 2005 - renonciation totale n°415878 - Publication au BOPI 2005-07-27
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-33
Publication - Publication le 16 avr. 2004 au BOPI 2004-16