Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PROMOCARTE "VOS REDUCTIONS IMMEDIATES"
WELCOME REAL TIME, société anonyme Euro

Numéro de dépôt :
92440935
Date de dépôt :
06/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2012

Présentation de la marque PROMOCARTE "VOS REDUCTIONS IMMEDIATES"

Déposée le 6 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) WELCOME REAL TIME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROMOCARTE "VOS REDUCTIONS IMMEDIATES" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-45 du 18 décembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) WELCOME REAL TIME domicilié(e) parc de Pichaury , 550, rue Pierre Berthier,13855 AIX-EN-PROVENCE CEDEX 3 (dossier no 2230443) - 13855 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 099 625 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric BENECH Avocat à la Cour domicilié(e) 146-150, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2230443) - 75008 - France.

La marque PROMOCARTE "VOS REDUCTIONS IMMEDIATES" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92440935.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROMOCARTE "VOS REDUCTIONS IMMEDIATES" est expirée depuis le 6 novembre 2012.

WELCOME REAL TIME a également déposé les autres marques suivantes : EXTENDED LOYALTY SYSTEM , ECOUPON , AT STORE , AT STORE , XLSMART , XLS , REAL TIME RFM


WELCOME REAL TIME, société anonyme Euro - parc de Pichaury , 550, rue Pierre Berthier,13855 AIX-EN-PROVENCE CEDEX 3 (dossier no 2230443) - 13855 - France - SIREN 403099625


Frédéric BENECH Avocat à la Cour - 146-150, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2230443) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2002 n°2230443 - Publication au BOPI 2002-10-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-20

Inscription le 19 février 2003 - Changement d'adresse n°366046 - Publication au BOPI 2003-02-19

Inscription le 5 septembre 2000 - Transmission totale de propriété n°306884 - Publication au BOPI 2000-09-05

Inscription le 7 septembre 1995 - Transmission de propriété n°189022 - Publication au BOPI 1995-09-07

Publication - Publication le 18 déc. 1992 au BOPI 1992-45

Carte à puce servant de support électronique pour les bons de réduction.Carte à puce.Papier, produits d'imprimerie, cartes

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.