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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) WEISS FRANCE
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weiss L'ENGAGEMENT DURABLE Version NOIR et BLANC
Marque expirée - Marque en non vigueur

weiss L'ENGAGEMENT DURABLE Version NOIR et BLANC
WEISS FRANCE, SAS
BIOMASSE HOLDING, SAS

Numéro de dépôt :
3662113
Date de dépôt :
02/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2019
weiss L\'ENGAGEMENT DURABLE Version NOIR et BLANC de WEISS FRANCE

Présentation de la marque weiss L'ENGAGEMENT DURABLE Version NOIR et BLANC

Déposée le 2 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) WEISS FRANCE et la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOMASSE HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « weiss L'ENGAGEMENT DURABLE Version NOIR et BLANC »

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) WEISS FRANCE domicilié(e) 95, RUE DÉROBERT - 73400 - UGINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOMASSE HOLDING domicilié(e) 10, PLACE VENDÔME - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WEISS FRANCE, SAS, PRÉSIDENT : M PATRICK LABAT domicilié(e) 95, RUE DÉROBERT - 73400 - UGINE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04 07 11 31 37 39 40 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque weiss L'ENGAGEMENT DURABLE Version NOIR et BLANC est expirée depuis le 2 juillet 2019.

WEISS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : WEISS GREEN POWER , LA CHAUDIERE BOIS ET BIOMASSE , weiss L'ENGAGEMENT DURABLE Version NOIR et BLANC , Nolting , WEISS L'ENGAGEMENT DURABLE Version QUADRI CYAN 78 – MAGENTA 29 NOIR 50% , WEISS L'ENGAGEMENT DURABLE , Weiss L'ENGAGEMENT DURABLE Version QUADRI CYAN 78 – MAGENTA 29 NOIR 50% , LA CHAUDIERE BOIS ET BIOMASSE


WEISS FRANCE, SAS - 95, RUE DÉROBERT - 73400 - UGINE - France - SIREN 3

BIOMASSE HOLDING, SAS - 10, PLACE VENDÔME - 75001 - PARIS - France - SIREN 5


WEISS FRANCE, SAS, PRÉSIDENT : M PATRICK LABAT - 95, RUE DÉROBERT - 73400 - UGINE - France


Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Enregistrement avec modification - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Inscription le 4 janvier 2010 - Retrait partiel n°513037 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-01-04

Inscription le 21 mars 2013 - Transmission totale de propriété n°597182 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-21

Inscription le 2 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°597740 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-04-02

Inscription le 19 juin 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°603450 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-19

Inscription le 24 juin 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°603617 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-06-24

– engrais pour les terres.

– bois de feu.

– machines-outils. Machines à travailler le bois. Broyeurs (machines). Machines à trier pour l'industrie.

– appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

– produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés. Arbustes. Plantes. Plants. Arbres (végétaux). Bois bruts. Fourrages.

– supervision (direction) de travaux de constructions, à l'exception des travaux de construction relatifs à la menuiserie extérieure et intérieure en particulier des portes, portes de garages, fenêtres, portes-fenêtres et volets, les travaux d'isolation et d'étanchéité des bâtiments. Installation, entretien et réparation de machines.

– distribution des eaux ou d'énergie.

– production d'énergie. Traitement des déchets (transformation).

– formation. Organisation et conduite de colloques.

– services d'agriculture.