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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) WEISS FRANCE ENERGIE
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WEISS L'ENGAGEMENT DURABLE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

WEISS L'ENGAGEMENT DURABLE
WEISS FRANCE ENERGIE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3662109
Date de dépôt :
02/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2029
WEISS L\'ENGAGEMENT DURABLE de WEISS FRANCE ENERGIE

Présentation de la marque WEISS L'ENGAGEMENT DURABLE

Déposée le 2 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) WEISS FRANCE ENERGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « WEISS L'ENGAGEMENT DURABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-33 du 14 août 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) WEISS FRANCE ENERGIE domicilié(e) 95 RUE DEROBERT - 73400 - UGINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 835 151 325 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, Mme DEVEVEY Bénédicte domicilié(e) 62 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque WEISS L'ENGAGEMENT DURABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3662109.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04 07 11 31 37 39 40 41 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque WEISS L'ENGAGEMENT DURABLE arrivera à expiration en date du 2 juillet 2029.

WEISS FRANCE ENERGIE a également déposé les autres marques suivantes : Weiss


WEISS FRANCE ENERGIE, Société par actions simplifiée - 95 RUE DEROBERT - 73400 - UGINE - France - SIREN 835151325


PROMARK, Mme DEVEVEY Bénédicte - 62 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Enregistrement avec modification - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Inscription le 4 janvier 2010 - Retrait partiel n°513033 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-01-04

Inscription le 14 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°588628 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-11-14

Inscription le 2 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°597740 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-04-02

Inscription le 19 juin 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°603450 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-19

Inscription le 24 juin 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°603617 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-06-24

Inscription le 21 décembre 2018 - Transmission totale de propriété n°745202 - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2018-12-21

Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2019 n°2722512 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-07-31

– engrais pour les terres.

– bois de feu.

– machines-outils. Machines à travailler le bois. Broyeurs (machines). Machines à trier pour l'industrie.

– appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

– produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés. Arbustes. Plantes. Plants. Arbres (végétaux). Bois bruts. Fourrages.

– supervision (direction) de travaux de constructions, à l'exception des travaux de construction relatifs à la menuiserie extérieure et intérieure en particulier des portes, portes de garages, fenêtres, portes-fenêtres et volets, les travaux d'isolation et d'étanchéité des bâtiments. Installation, entretien et réparation de machines.

– distribution des eaux ou d'énergie.

– production d'énergie. Traitement des déchets (transformation).

– formation. Organisation et conduite de colloques.

– services d'agriculture.