Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRENCH TASTE
M. weiss david

Numéro de dépôt :
3995959
Date de dépôt :
07/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/04/2023
FRENCH TASTE de weiss david

Présentation de la marque FRENCH TASTE

Déposée le 7 avril 2013 par monsieur weiss david auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FRENCH TASTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-17 du 26 avril 2013.

Le déposant est monsieur weiss david domicilié(e) 7 rue de ferrette - 68560 - HIRSINGUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. weiss david domicilié(e) 7 rue de ferrette - 68560 - HIRSINGUE - France.

La marque FRENCH TASTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3995959.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRENCH TASTE est expirée depuis le 7 avril 2023.


M. weiss david - 7 rue de ferrette - 68560 - HIRSINGUE - France


M. weiss david - 7 rue de ferrette - 68560 - HIRSINGUE - France


Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Enregistrement avec modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques. Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements. Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.