Déposée le 3 juin 2015 par monsieur Weiss Charles
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Artisanal Sorbets » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-26 du 26 juin 2015.
Le déposant est monsieur Weiss Charles domicilié(e) Immeuble, 8 rue Eugene Labiche - 75016 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Weiss Charles domicilié(e) Immeuble, 29/31 rue Saint-Augustin, Groupe GTI - 75002 - PARIS - France.
La marque Artisanal Sorbets a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4185510.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Artisanal Sorbets arrivera à expiration en date du 3 juin 2025.
M. Weiss Charles - Immeuble, 8 rue Eugene Labiche - 75016 - PARIS - France
M. Weiss Charles - Immeuble, 29/31 rue Saint-Augustin, Groupe GTI - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26
Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; épices ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant fabriqués par un artisan.
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