Déposée le 6 février 2002 par la société WEISS CHANCEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE),
la marque française « CHANCEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-11 du 15 mars 2002.
Le déposant est la société WEISS CHANCEL domicilié(e) Société à responsabilité limitée, Le Chancel,63260 VENSAT - 63260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 664 840 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D'ETUDES FISCALES ET JURIDIQUES RAYMOND BELNET Société d'Avocats au Barreau de Marseille domicilié(e) 65, rue Breteuil,13006 MARSEILLE - 13006 - France.
La marque CHANCEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3145933.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHANCEL est expirée depuis le 6 février 2012.
WEISS CHANCEL a également déposé les autres marques suivantes : CHANCEL
WEISS CHANCEL - Société à responsabilité limitée, Le Chancel,63260 VENSAT - 63260 - France - SIREN 429664840
BUREAU D'ETUDES FISCALES ET JURIDIQUES RAYMOND BELNET Société d'Avocats au Barreau de Marseille - 65, rue Breteuil,13006 MARSEILLE - 13006 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-28
Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11
Eaux plates, eaux gazeuses ou gazéifiées, eaux traitées, eaux de source, eaux minérales, eaux aromatisées, boissons aux fruits, jus de fruits, nectars, limonades, sodas et autres préparations pour faire des boissons.
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