Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLLEGE OSTEOPATHIQUE SUTHERLAND INSTITUT WILLIAM GARNER SUTHERLAND
Monsieur WEISCHENCK Jacques
Monsieur BASSET Patrick

Numéro de dépôt :
96615215
Date de dépôt :
08/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2006

Présentation de la marque COLLEGE OSTEOPATHIQUE SUTHERLAND INSTITUT WILLIAM GARNER SUTHERLAND

Déposée le 8 mars 1996 par monsieur WEISCHENCK Jacques et monsieur BASSET Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COLLEGE OSTEOPATHIQUE SUTHERLAND INSTITUT WILLIAM GARNER SUTHERLAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-16 du 19 avril 1996.

Les déposants sont monsieur WEISCHENCK Jacques domicilié(e) 11 rue de l'arrivée, 95880 ENGHIEN/BAINS - France et monsieur BASSET Patrick domicilié(e) 18 rue des graviers, 92200 NEUILLY/SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur WEISCHENCK Jacques - France.

La marque COLLEGE OSTEOPATHIQUE SUTHERLAND INSTITUT WILLIAM GARNER SUTHERLAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96615215.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLLEGE OSTEOPATHIQUE SUTHERLAND INSTITUT WILLIAM GARNER SUTHERLAND est expirée depuis le 8 mars 2006.

WEISCHENCK Jacques a également déposé les autres marques suivantes : COS COLLEGE OSTEOPATHIQUE SUTHERLAND INSTITUT WILLIAM GARNER SUTHERLAND , CA COLLEGIALE ACADEMIQUE


Monsieur WEISCHENCK Jacques - 11 rue de l'arrivée, 95880 ENGHIEN/BAINS - France

Monsieur BASSET Patrick - 18 rue des graviers, 92200 NEUILLY/SEINE - France


Monsieur WEISCHENCK Jacques - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-18

Publication - Publication le 19 avr. 1996 au BOPI 1996-16

Papier carton; produit de l'imprimerie; article pour reliures; photographie; papeterie; adhésif pour la papeterie et le ménage; matériel pour les artistes: pinceaux; machines à écrire. Articles de bureau (à l'exception des meubles) matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) matière plastique pour l'emballage, à savoir: sacs; sachets; films et feuilles. Caractère d'imprimerie; cartes à jouer; clichés Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles. Restauration (alimentation) hébergement temporaire, soins médicaux d'hygiène et de beauté; service vétérinaire et d'agriculture; service juridique; recherche scientifique et industrielle; programmation pour ordinateur

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.