Marque expirée - Marque en non vigueur

PROMÉ Terre
WEILLER BRUNO

Numéro de dépôt :
98738747
Date de dépôt :
23/06/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/2018

Présentation de la marque PROMÉ Terre

Déposée le 23 juin 1998 par WEILLER BRUNO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROMÉ Terre »

Le déposant est WEILLER BRUNO domicilié(e) LA PECHARDIE,24290 SAINT LEON SUR VEZERE (dossier no 2367035) - 24290 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRUNO WEILLER domicilié(e) LA PECHARDIE,24290 SAINT LEON SUR VEZERE (dossier no 2367035) - 24290 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROMÉ Terre est expirée depuis le 23 juin 2018.


WEILLER BRUNO - LA PECHARDIE,24290 SAINT LEON SUR VEZERE (dossier no 2367035) - 24290 - France


BRUNO WEILLER - LA PECHARDIE,24290 SAINT LEON SUR VEZERE (dossier no 2367035) - 24290 - France


Renouvellement sans limitation le 17 mars 2008 n°2367035 - Publication au BOPI 2008-03-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-49

Publication - Publication le 31 juil. 1998 au BOPI 1998-31

Organisation et réalisation de stages de formation en écologie, agriculture et agriculture biologique. Organisation et réalisation de colloques, conférences et congrès, en écologie et agriculture. Organisation et réalisation de voyages d'étude en France et à l'étranger sur l'écologie et l'agriculture. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et conseils en agriculture et agriculture biologique. Analyses de sol et établissement de cartes des sols. Laboratoire d'analyse de plantes, de micro-organismes et de sol.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.