Déposée le 29 juin 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) WEILL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « WEILL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-32 du 6 août 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) WEILL domicilié(e) 8-10 rue Livingstone - 75018 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 789 887 403 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., Mme BOYER CHAMMARD Christine domicilié(e) 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.
La marque WEILL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3300400.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
WEILL, société par actions simplifiée - 8-10 rue Livingstone - 75018 - PARIS - France - SIREN 789887403
SODEMA CONSEILS, S.A., Mme BOYER CHAMMARD Christine - 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-49
Publication - Publication le 6 août 2004 au BOPI 2004-32
Inscription le 16 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°611005 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-16
Renouvellement sans limitation le 30 avril 2014 n°2556928 - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-04-30
Lunettes. Bijouterie. Bourses, coffrets destinés à contenir des articles de toilette (vanity cases), porte documents, étuis pour clefs, malles, mallettes, parapluies, porte monnaie non en métaux précieux, portefeuilles, sacs à main, sacs de voyage, valises, trousses de voyage. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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