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Marques déposées par WEILL Patrice Albert Marcel
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“ La SIGNATURE de la PROPRETE ”
Marque expirée - Marque en non vigueur

“ La SIGNATURE de la PROPRETE ”
WEILL Patrice Albert Marcel

Numéro de dépôt :
3435824
Date de dépôt :
20/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/06/2016
“ La SIGNATURE de la PROPRETE ” de WEILL Patrice Albert Marcel

Présentation de la marque “ La SIGNATURE de la PROPRETE ”

Déposée le 20 juin 2006 par WEILL Patrice Albert Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « “ La SIGNATURE de la PROPRETE ” »

Le déposant est WEILL Patrice Albert Marcel domicilié(e) 8 rue de la Sablière, BOISROUX,77710 VILLEMARECHAL - 77710 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WEILL Patrice Albert Marcel domicilié(e) 8 rue de la Sabliere, BOISROUX,77710 VILLEMARECHAL - 77710 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ La SIGNATURE de la PROPRETE ” est expirée depuis le 20 juin 2016.


WEILL Patrice Albert Marcel - 8 rue de la Sablière, BOISROUX,77710 VILLEMARECHAL - 77710 - France


WEILL Patrice Albert Marcel - 8 rue de la Sabliere, BOISROUX,77710 VILLEMARECHAL - 77710 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-47

Publication - Publication le 28 juil. 2006 au BOPI 2006-30

(Services). – nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces exterieures) ou de fenêtres. – desinfection. – deratisation.