Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASSURANCES WEILL
WEILL Jean Paul

Numéro de dépôt :
92431860
Date de dépôt :
27/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/08/2002

Présentation de la marque ASSURANCES WEILL

Déposée le 27 août 1992 par WEILL Jean Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASSURANCES WEILL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-35 du 26 novembre 2024.

Le déposant est WEILL Jean Paul, domicilié(e) 65 rue de Tolbiac, 75013 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GIA/FNSAGA Danielle BERTOLINI - France.

La marque ASSURANCES WEILL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92431860.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSURANCES WEILL est expirée depuis le 27 août 2002.


WEILL Jean Paul - 65 rue de Tolbiac, 75013 PARIS - France


GIA/FNSAGA Danielle BERTOLINI - France


Publication - Publication au BOPI 1992-35

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-32

Republication - Publication le 4 mars 1994 au BOPI 1994-09

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