Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ON TOP
Numéro de dépôt :
1274655
Date de dépôt :
13/03/1984
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
13/03/1994
Présentation de la marque ON TOP
Déposée le 13 mars 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) WEIL BESANCON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « ON TOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ON TOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1274655.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ON TOP est expirée depuis le 13 mars 1994.
WEIL BESANCON a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-46