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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) WEIL-BESANCON
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MUSCADE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUSCADE
WEIL-BESANCON, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1653690
Date de dépôt :
03/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/04/2001

Présentation de la marque MUSCADE

Déposée le 3 avril 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) WEIL-BESANCON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MUSCADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) WEIL-BESANCON domicilié(e) 33, rue de Chaillot, 25000 BESANCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque MUSCADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1653690.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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WEIL-BESANCON a également déposé les autres marques suivantes : ON TOP , POLYPLUME , tercot , CARNET DE VOL , 1904 , GIANI BOZZATO , QUI VIVE , VELANCIO-VO , ALENTOUR , LUC SAINT ALBAN


WEIL-BESANCON, société à responsabilité limitée - 33, rue de Chaillot, 25000 BESANCON - France


SODEMA - France


Inscription le 18 octobre 1993 - Transmission de propriété n°164096 - Publication au BOPI 1993-10-18

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