Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MUSCADE
Numéro de dépôt :
1653690
Date de dépôt :
03/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/04/2001
Présentation de la marque MUSCADE
Déposée le 3 avril 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) WEIL-BESANCON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MUSCADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MUSCADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1653690.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
WEIL-BESANCON a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 18 octobre 1993 - Transmission de propriété n°164096 - Publication au BOPI 1993-10-18