Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GIANI BOZZATO
WEIL-BESANCON, société anonyme

Numéro de dépôt :
1654092
Date de dépôt :
05/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/04/2011

Présentation de la marque GIANI BOZZATO

Déposée le 5 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) WEIL-BESANCON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GIANI BOZZATO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) WEIL-BESANCON domicilié(e) 33 rue de Chaillot, 25000 BESANCON (dossier no 2195657) - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 821 058 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A domicilié(e) (dossier no 2195657) - France.

La marque GIANI BOZZATO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1654092.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GIANI BOZZATO est expirée depuis le 5 avril 2011.

WEIL-BESANCON a également déposé les autres marques suivantes : ON TOP , POLYPLUME , tercot , CARNET DE VOL , 1904 , MUSCADE , QUI VIVE , VELANCIO-VO , ALENTOUR , LUC SAINT ALBAN


WEIL-BESANCON, société anonyme - 33 rue de Chaillot, 25000 BESANCON (dossier no 2195657) - France - SIREN 562821058


SODEMA CONSEILS S.A - (dossier no 2195657) - France


Renouvellement sans limitation le 4 avril 2001 n°2195657 - Publication au BOPI 2001-04-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36

Inscription le 14 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°338603 - Publication au BOPI 2002-01-14

Inscription le 3 novembre 1994 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°178202 - Publication au BOPI 1994-11-03

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