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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) WEIL-BESANCON
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BASALTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BASALTE
WEIL-BESANCON (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1478712
Date de dépôt :
19/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/07/2008
BASALTE de WEIL-BESANCON

Présentation de la marque BASALTE

Déposée le 19 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) WEIL-BESANCON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BASALTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) WEIL-BESANCON domicilié(e) 33 rue de Chaillot, 25000 BESANCON (dossier no 2120806) - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 821 058 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) (dossier no 2120806) - France.

La marque BASALTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1478712.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BASALTE est expirée depuis le 19 juillet 2008.

WEIL-BESANCON a également déposé les autres marques suivantes : ON TOP , POLYPLUME , tercot , CARNET DE VOL , 1904 , GIANI BOZZATO , MUSCADE , QUI VIVE , VELANCIO-VO , ALENTOUR


WEIL-BESANCON (société anonyme) - 33 rue de Chaillot, 25000 BESANCON (dossier no 2120806) - France - SIREN 562821058


SODEMA CONSEILS S.A. - (dossier no 2120806) - France


Renouvellement sans limitation le 7 juillet 1998 n°2120806 - Publication au BOPI 1998-07-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-01

Inscription le 14 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°338603 - Publication au BOPI 2002-01-14

Inscription le 19 avril 1993 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°157593 - Publication au BOPI 1993-04-19

Inscription le 19 avril 1993 - Transmission de propriété n°157592 - Publication au BOPI 1993-04-19

Vêtements confectionnés en tous genres.