Déposée le 30 novembre 1993 par WEHNER Patrick
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « EBS ECO BETON SYSTEME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-02 du 14 janvier 1994.
Le déposant est WEHNER Patrick, domicilié(e) 7a rue des Roses, 67110 GUNDERSHOFFEN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS - France.
La marque EBS ECO BETON SYSTEME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93494958.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EBS ECO BETON SYSTEME est expirée depuis le 30 novembre 2003.
WEHNER Patrick - 7a rue des Roses, 67110 GUNDERSHOFFEN - France
CABINET NUSS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-19
Publication - Publication le 14 janv. 1994 au BOPI 1994-02
Couleurs, vernis, laques; matières tinctoriales; colorants pour le béton; peintures (à l'exception des tableaux et des peintures isolantes). Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; moules et coffrages métalliques pour le béton; moules pour la fonderie métallique; armatures métalliques pour le béton et pour la construction; clavettes.Barbecues et foyers de barbecues.Matériaux de construction non métalliques; objets d'art et de décoration en pierre, en béton ou en marbre; béton; moules et coffrages non métalliques pour le béton; moules non métalliques pour la fonderie; éléments de construction en béton; planches et planchettes (bois de construction); pavés non métalliques
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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