Déposée le 5 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) WEEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « HOME SMART HOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-39 du 30 septembre 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) WEEN domicilié(e) BAT MERCURE B, 80 RUE CHARLES DUCHESNE - 13090 - AIX EN PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 803 335 124 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WEEN, SAS, M. SCHAUB Jean-Laurent domicilié(e) BAT MERCURE B, 80 RUE CHARLES DUCHESNE - 13090 - AIX EN PROVENCE - France.
La marque HOME SMART HOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4296911.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
WEEN, SAS - BAT MERCURE B, 80 RUE CHARLES DUCHESNE - 13090 - AIX EN PROVENCE - France - SIREN 803335124
WEEN, SAS, M. SCHAUB Jean-Laurent - BAT MERCURE B, 80 RUE CHARLES DUCHESNE - 13090 - AIX EN PROVENCE - France
Publication - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39
Enregistrement avec modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12
Appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments pour l'enseignement ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Informations en matière de télécommunications ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.
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