Déposée le 12 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) WEBTVPROD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « Web TV Livres » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-22 du 3 juin 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) WEBTVPROD domicilié(e) 40 RUE DE L'ECHIQUIER - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 711 799 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WEBTVPROD domicilié(e) 40 RUE DE L'ECHIQUIER - 75010 - PARIS - France.
La marque Web TV Livres a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3830702.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
WEBTVPROD, SAS - 40 RUE DE L'ECHIQUIER - 75010 - PARIS - France - SIREN 494711799
WEBTVPROD - 40 RUE DE L'ECHIQUIER - 75010 - PARIS - France
Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22
Enregistrement avec modification - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52
Inscription le 6 janvier 2015 - Rejet partiel n°640029 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-01-06
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Formation ; activités sportives ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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