TV Livres
Présentation de la marque TV Livres
Déposée le 12 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) WEBTVPROD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « TV Livres » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-22 du 3 juin 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TV Livres a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3830689.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TV Livres est expirée depuis le 12 mai 2021.
WEBTVPROD a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22
Enregistrement avec modification - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52
Inscription le 6 janvier 2015 - Rejet partiel n°640028 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-01-06