Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WEBTV
WebTV Networks

Numéro de dépôt :
97678258
Date de dépôt :
16/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/05/2007

Présentation de la marque WEBTV

Déposée le 16 mai 1997 par WebTV Networks auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « WEBTV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-25 du 20 juin 1997.

Le déposant est WebTV Networks, domicilié(e) 305 Lytton Street, Palo Alto, Californie 94301 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RINUY, SANTARELLI - France.

La marque WEBTV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97678258.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WEBTV est expirée depuis le 16 mai 2007.

WebTV Networks a également déposé les autres marques suivantes : DIRECTWEB TV , WEBDVD , WEBVISION


WebTV Networks - 305 Lytton Street, Palo Alto, Californie 94301 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


RINUY, SANTARELLI - France


Inscription le 6 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°254023 - Publication au BOPI 1998-05-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-47

Publication - Publication le 20 juin 1997 au BOPI 1997-25

Matériel informatique et périphériques d'ordinateur, à savoir dispositifs d'interface pour accéder à des réseaux informatiques, cartes vidéo à circuit imprimé, cartes à circuit imprimé pour clavier de saisie câblé et à infrarouge, cartes modem circuit imprimé, programmes d'ordinateur pour accéder à des réseaux informatiques mondiaux, logiciels de navigation électronique en ligne; programmes utilitaires graphiques, programmes de compression et de décompression d'images vidéo, de traitement de textes, de gestion de textes, et de courrier électronique, appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs. Manuels de l'utilisateur pour matériel informatique et périphérique d'ordinateur à savoir dispositif d'interface pour accéder à des réseaux informatiques, cartes vidéo à circuit imprimé, cartes à circuit imprimé pour clavier de saisie câblé et à infrarouge, cartes modem circuit imprimé, programmes d'ordinateur pour accéder à des réseaux informatiques mondiaux, logiciels de navigation électronique en ligne; programmes utilitaires graphiques, programmes de compression et de décompression d'images vidéo, de traitement de textes, de gestion de textes, et de courrier électronique; papier, carton; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); produits en matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, films et feuilles; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés Télécommunications; services de télécommunications par ordinateurs; services électroniques en ligne assurant une liaison de communication à des réseaux interactifs mondiaux pour le transfert et la transmission de jeux vidéo, de divertissements pour adultes, de sercices de jeux de hasard, de magazines en ligne, de réseaux de discussion, de rencontres, de musiques, de vidéo et d'images générés par ordinateur

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.