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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) WebSourd SCIC
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3D Signer
Marque expirée - Marque en non vigueur

3D Signer
WebSourd SCIC SA

Numéro de dépôt :
3552389
Date de dépôt :
28/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/01/2018
3D Signer de WebSourd SCIC

Présentation de la marque 3D Signer

Déposée le 28 janvier 2008 par la Société Anonyme (SA) WebSourd SCIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 3D Signer »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) WebSourd SCIC domicilié(e) 99 Route d'Espagne,31100 TOULOUSE - 31100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 192 287 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WebSourd domicilié(e) 99 Route d'Espagne,31100 TOULOUSE - 31100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 3D Signer est expirée depuis le 28 janvier 2018.

WebSourd SCIC a également déposé les autres marques suivantes : VisiO08Accueil , Virtual Signer , LSF Online , Centre Relais 008 , VisiO08 , Visi008 , ORIGO , Allo Sourd , Visi008Pro , LS Online


WebSourd SCIC SA - 99 Route d'Espagne,31100 TOULOUSE - 31100 - France - SIREN 439192287


WebSourd - 99 Route d'Espagne,31100 TOULOUSE - 31100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-27

Publication - Publication le 7 mars 2008 au BOPI 2008-10

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique.