Déposée par voie électronique le 19 février 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Webjee
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Sector 9 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-11 du 13 mars 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Webjee domicilié(e) 61 rue de la marrière - 44300 - Nantes - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Webjee, SAS, M. Félix Nicolon domicilié(e) 61 rue de la marrière - 44300 - Nantes - France.
La marque Sector 9 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4158524.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Webjee SAS, SAS - 61 rue de la marrière - 44300 - Nantes - France
Webjee, SAS, M. Félix Nicolon - 61 rue de la marrière - 44300 - Nantes - France
Publication - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11
Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24
Inhalateurs de nicotine à usage médical ;
Inhalateurs de nicotine non à usage médical ; Cigarettes électroniques ; Liquides pour cigarettes électroniques ; Chichas électroniques ; Pipes électroniques ; Arômes pour liquides pour cigarettes électroniques ; Cigares électroniques ; Cartouches pour cigarettes électroniques ; Atomiseurs pour cigarettes électroniques ; Etuis pour cigarettes électroniques ; Cordons pour cigarettes électroniques ;
Services de vente en gros d'inhalateurs de nicotine à usage médical, d'inhalateurs de nicotine non à usage médical, de cigarettes électroniques, de liquides pour cigarettes électroniques, de chichas électroniques, de pipes électroniques, d'arômes pour liquides pour cigarettes électroniques, de cigares électroniques, de cartouches pour cigarettes électroniques, d'atomiseurs pour cigarettes électroniques, d'étuis pour cigarettes électroniques, de cordons pour cigarettes électroniques ; Services de vente au détail d'inhalateurs de nicotine à usage médical, d'inhalateurs de nicotine non à usage médical, de cigarettes électroniques, de liquides pour cigarettes électroniques, de chichas électroniques, de pipes électroniques, d'arômes pour liquides pour cigarettes électroniques, de cigares électroniques, de cartouches pour cigarettes électroniques, d'atomiseurs pour cigarettes électroniques, d'atomiseurs pour cigarettes électroniques, d'étuis pour cigarettes électroniques, de cordons pour cigarettes électroniques.
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