KOZEE WEBFORCE (Société Anonyme)
Présentation de la marque KOZEE
Déposée le 17 février 2000 par la Société Anonyme (SA) WEBFORCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « KOZEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-13 du 31 mars 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) WEBFORCE domicilié(e) 23, rue des Fontaines, 49750 CHANZEAUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MEYER & Partenaires Bureaux Europe - France.
La marque KOZEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3008981.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KOZEE est expirée depuis le 17 février 2010.
WEBFORCE a également déposé les autres marques suivantes : FR TOUCH
WEBFORCE (Société Anonyme) - 23, rue des Fontaines, 49750 CHANZEAUX - France
Cabinet MEYER & Partenaires Bureaux Europe - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-30
Publication - Publication le 31 mars 2000 au BOPI 2000-13
Savons, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, papiers abrasifs, abrasifs, adhésifs (matières collantes) à usage cosmétique, produits pour l'affûtage, produits pour aiguiser, ambre (parfumerie), amidon (apprêt), préparations cosmétiques pour l'amincissement, shampooings pour animaux de compagnie, produits antirouille (pour l'enlèvement de la rouille), produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau), aromates (huiles essentielles), assouplisseurs, matières à astiquer, astringents à usage cosmétique, produits chimiques pour l'avivage des couleurs à usage domestique (blanchisserie), préparations cosmétiques pour le bain, sels pour le bain non à usage médical, pierres à barbe (antiseptiques), savon à barbe, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, masques de beauté, produits de blanchiment (lessive), produits de blanchissage, bois odorants, aromates pour boissons (huiles essentielles), produits pour les soins de la bouche non à usage médical, produits pour faire briller, préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, lotions capillaires, cirages pour chaussures, crèmes pour chaussures, colorants pour cheveux, préparations pour l'ondulation des cheveux, cosmétiques pour cils, cils postiches, cirages, cire à épiler, cire à parquet, cire à polir, eau de cologne, colorants pour la lessive et le blanchissage, colorants pour la toilette, produits pour la conservation du cuir (cirages), motifs décoratifs à usage cosmétique, nécessaires de cosmétique, cosmétiques pour animaux, produits pour enlever les couleurs, crayons à usage cosmétique, crèmes cosmétiques, crèmes pour le cuir, préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement, décapants, décolorants à usage cosmétique, produits de dégraissage autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication, produits de démaquillage, dépilatoires, savons désinfectants, savons désodorisants, désodorisants à usage personnel (parfumerie), détachants, détartrants à usage domestique, détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical, eau de javel, eaux de senteur, eaux de toilette, produits contre l'électricité statique à usage ménager, papier émeri, toile émeri, empois, encaustiques, encens, produits épilatoires, essences éthériques, extraits de fleurs (parfumerie), guides en papier pour farder les yeux, fards, produits pour fumigation (parfums), aromates pour gâteaux (huiles essentielles), graisse à usage cosmétique, huiles à usage cosmétique, huiles de nettoyage, huiles de toilette, huiles pour la parfumerie, laits de toilette, produits pour enlever les laques, laques pour les cheveux, laques pour les ongles, produits de lavage, lessives, rouge à lèvres, produits pour parfumer le linge, lotions à usage cosmétique, lotions après-rasage, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, produits de maquillage, mascara, produits de nettoyage, produits pour le soin des ongles, ongles postiches, ouate à usage cosmétique, papier à polir, papier de verre (verre), produits pour le nettoyage des papiers peints, produits de parfumerie, parfums, produits cosmétiques pour les soins de la peau, produits pour enlever la peinture, neutralisants pour permanentes, pierre ponce, pierres d'alun (antiseptiques), préparations pour polir, pommades à usage cosmétique, pots-pourris odorants, poudre pour le maquillage, préparations pour le nettoyage des prothèses dentaires, produits de rasage, produits pour l'enlèvement de la rouille, savonnettes, savons contre la transpiration, savons médicinaux, shampooings, cosmétiques pour les sourcils, crayons pour les sourcils, talc pour la toilette, teintures cosmétiques, produits de toilette, produits de toilette contre la transpiration, produits pour enlever les vernis. Produits pour absorber, arroser et lier la poussière, cire d'abeilles, agglomérants de poussière, combustibles à base d'alcool, alcool à brûler, allume-feu, bougies pour arbres de Noël, compositions pour le balayage pour lier la poussière, charbon de bois (combustible), bois de feu, bougies (éclairage), bougies parfumées, carburants, chandelles, graisses pour chaussures, combustibles, produits pour la conservation du cuir (huiles et graisses), produits pour le dépoussiérage, cire pour l'éclairage, matières éclairantes, huiles combustibles, huiles pour la conservation du cuir, huiles pour la peinture, mèches de lampes, lubrifiants, paraffine, veilleuses (bougies). Outils et instruments à main entraînés manuellement, instruments pour l'affûtage, argenterie (coutellerie, fourchettes et cuillers), armes blanches, ouvre-boîtes non électriques, canifs, casse-noix non en métaux précieux, couteaux de chasse, appareils à main non électriques à friser les cheveux, tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques, ciseaux, coupe-légumes, coupe-ongles (électriques ou non électriques), couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers), cueille fruits, cuirs à rasoir, appareils pour l'épilation électriques ou non électriques, pinces à épiler, étuis pour rasoirs, hache-légumes, hache-viande (outils), hachoirs (couteaux), ouvre-huîtres, outils à main pour le jardinage actionnés manuellement, limes, limes à ongles (électriques), nécessaires de manucure (électriques), trousses de manucure, nécessaires de rasage, pinces à ongles, trousses de pédicure, pinces à sucre, pincettes, polissoirs d'ongles (électriques ou non électriques), pulvérisateurs pour insecticides (outils), rasoirs électriques ou non électriques, fers à repasser non électriques, sécateurs, tisonniers, tondeuses (instruments à main). Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, avertisseurs acoustiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, appareils de contrôle de l'affranchissement, agendas électroniques, appareils pour agrandissements (photographie), appareils pour l'analyse de l'air, instruments d'alarme, appareils pour l'analyse des aliments, allume-cigares pour automobiles, amplificateurs, appareils pour l'amplification des sons, appareils pour l'analyse non à usage médical, antennes, lunettes anti-éblouissantes, visière anti-éblouissantes, dispositifs antiparasites (électricité), appareils et instruments pour l'astronomie, dispositifs électriques pour l'attraction et la destruction des insectes, appareils d'enseignement audiovisuel, automates à musique à prépaiement, avertisseurs contre le vol, avertisseurs d'incendie, instruments azimutaux, balances, balises lumineuses, enregistreurs à bande magnétique, bandes de nettoyage de têtes de lecture, bandes vidéo, baromètres, batteries électriques, distributeurs de billets (tickets), bouées de sauvetage, bouées de signalisation, boussoles, calculatrices de poche, caméras (appareils cinématographiques), caméras vidéo, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes magnétiques, cartes magnétiques d'identification, cartouches de jeux vidéo, casques de protection, cassettes vidéo, Cédéroms, ceintures de natation, appareils de contrôle de chaleur, chaussettes chauffées électriquement, appareils électrothermiques à onduler les cheveux, sifflets pour appeler les chiens, appareils cinématographiques, films cinématographiques impressionnés, circuits imprimés, circuits intégrés, combinaisons de plongée, appareils électriques de commutation, disques compacts (audio vidéo), disques optiques compacts, verres correcteurs (optique), appareils pour le démaquillage électriques, dessins animés, détecteurs, diapositives, appareils de projection de diapositives, machines à dicter, tourne-disques, disques optiques, disquettes souples, appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, supports de données magnétiques, supports de données optiques, écouteurs téléphoniques, écrans de projection, écrans vidéo, piles électriques, émetteurs (télécommunication), émetteurs de signaux électroniques, appareils pour l'enregistrement de temps, appareils pour l'enregistrement des distances, supports d'enregistrements sonores, enseignes lumineuses, enseignes mécaniques, étuis à lunettes, étuis pour lentilles de contact, étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, fers à repasser électriques, films (pellicules) impressionnés, filtres pour la photographie, haut-parleurs, hologrammes, imprimantes d'ordinateurs, indicateurs de température, indicateurs de vitesse, appareils d'intercommunication, interfaces (informatique), interrupteurs, appareils pour jeux conçus pour être utilisé seulement avec récepteur de télévision, jeux automatiques (machines) à prépaiement, jumelles (optique), kaléidoscopes, lampes optiques, lecteurs (informatique), lecteurs de cassettes, lecteurs de disques compacts, lentilles de contact, pèse-lettres, logiciels (programmes enregistrés), longues-vues, loupes (optique), articles de lunetterie, lunettes (optique), verres de lunettes, lunettes de soleil, machines de traitement de texte, magnétoscopes, microphones, microprocesseurs, microscopes, modems, moniteurs (matériel), moniteurs (programmes d'ordinateurs), instruments d'observation, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, ordinateurs blocs-notes, pellicules (films) impressionnées, photocopieurs, appareils photographiques, pieds d'appareils photographiques, postes radiotéléphoniques, processeurs (unités centrales de traitement), appareils de projection, puces (circuits intégrés), appareils de radio, appareils de radio pour véhicules, récepteurs (audio, vidéo), répondeurs téléphoniques, appareils scolaires, signalisation lumineuse ou mécanique, sonneries (appareils avertisseurs), sonnettes de portes électriques, télécopieurs, appareils téléphoniques, appareils de télévision, thermomètres non à usage médical, thermostats, traducteurs électroniques de poche, transmetteurs (télécommunication), triangles de signalisation pour véhicules en panne, variateurs (régulateurs) de lumière. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, abat-jour, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, appareils et machines pour la purification de l'air, appareils pour la désodorisation de l'air, installations de conditionnement d'air, allume-gaz, ampoules d'éclairage, ampoules électriques, lampes électriques pour arbres de Noël, armoires frigorifiques, autocuiseurs électriques, baignoires, garnitures de baignoires, installations de bain, barbecues, chauffe-biberons électriques, bidets, bouilloires électriques, bouillottes, brise-jet, broches de rôtisserie, appareils à bronzer, cabines de douches, cabinets d'aisance transportables, percolateurs à café électriques, cafetières électriques, appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux, appareils électriques de chauffage, humidificateurs pour radiateurs de chauffage central, chauffe-lits, chauffe-pieds (électriques ou non électriques), chauffe-plats, chaufferettes, chaufferettes de poche, cheminées d'appartement, sèche-cheveux, congélateurs, coussins chauffés électriquement non à usage médical, couvertures chauffantes non à usage médical, cuiseurs, cuisinières, appareils et installations de cuisson, ustensiles de cuisson électriques, appareils de cuisson à micro-ondes, cuvettes de toilettes (W-C), distributeurs de désinfectants pour toilettes, appareils de désinfection, appareils de désodorisation non à usage personnel, diffuseurs (éclairage), douches, accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau, appareils à filtrer l'eau, appareils et machines pour la purification de l'eau, jets d'eau ornementaux, appareils d'éclairage pour véhicules, installations d'éclairage, lampes d'éclairage, éviers, appareils de filtration pour aquariums, filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles), fontaines, fours (à l'exception des fours pour expériences), garnitures façonnées de fours, récipients frigorifiques, friteuses électriques, appareils pour fumigations non à usage médical, gaufriers électriques, lampes à gaz, appareils et machines à glace, glacières, grille-pain, grils (appareils de cuisson), hottes aspirantes de cuisine, lampadaires, lampes à huile, lampes de poche, lampes électriques, lampions, lanternes d'éclairage, lanternes vénitiennes, lavabos, appareils à sécher les mains pour lavabos, lustres, numéros de maisons lumineux, plafonniers, plaques chauffantes, radiateurs (chauffage), réchauds, réfrigérateurs, installations de réfrigération, appareils pour faire des remous dans l'eau, robinets, appareils sanitaires, installations de sauna, appareils et installations de séchage, sécheurs de linge électriques, séchoirs (appareils), stérilisateurs, accessoires de sûreté pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz, tapis chauffés électriquement, tournebroches, lampes à rayons ultraviolets non à usage médical, ventilateurs électriques à usage personnel, appareils de ventilation (climatisation), yaourtières électriques. Métaux précieux et leurs alliages, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie, instruments chronométrique, boîtes à aiguilles en métaux précieux, étuis à aiguilles en métaux précieux, aiguilles en métaux précieux, boîtes à allumettes en métaux précieux, porte-allumettes en métaux précieux, amulettes (bijouterie), anneaux (bijouterie), argenterie (vaisselle), objets d'art en métaux précieux, assiettes en métaux précieux, bagues (bijouterie), articles de bijouterie, coffrets à bijoux en métaux précieux, boîtes à cigares (en métaux précieux), boîtes à cigarettes (en métaux précieux), boîtes à thé (en métaux précieux), boîtes en métaux précieux, bonbonnières en métaux précieux, boucles d'oreilles, boucles en métaux précieux, bougeoirs en métaux précieux, boules à thé (en métaux précieux), boutons de manchettes, bracelets (bijouterie), montres-bracelets, bracelets de montres, breloques, broches (bijouterie), bustes en métaux précieux, cabarets (plateaux à servir) en métaux précieux, cadrans solaires, services à café en métaux précieux, cafetières non électriques en métaux précieux, candélabres (chandeliers) en métaux précieux, casse-noix en métaux précieux, cendriers pour fumeurs (en métaux précieux), chaînes (bijouterie), chandeliers en métaux précieux, ornements de chapeaux en métaux précieux, parures pour chaussures (en métaux précieux), chronomètres, fume-cigare en métaux précieux, coffrets à cigares en métaux précieux, étuis à cigares en métaux précieux, fume-cigarette en métaux précieux, étuis à cigarettes en métaux précieux, porte-cigarettes en métaux précieux, porte-clefs de fantaisie, colliers (bijouterie), coquetiers en métaux précieux, corbeilles à usage domestique en métaux précieux, cruchons en métaux précieux, récipients pour la cuisine en métaux précieux, ustensiles de cuisine en métaux précieux, porte cure-dents en métaux précieux, écrins en métaux précieux, écrins pour horlogerie, épingles (bijouterie), épingles de parure, éteignoirs en métaux précieux, étuis pour l'horlogerie, figurines (statuettes) en métaux précieux, flacons en métaux précieux, gobelets en métaux précieux, horloges, horloges électriques, huiliers en métaux précieux, insignes en métaux précieux, médailles, médaillons (bijouterie), récipients pour le ménage en métaux précieux, ustensiles de ménage en métaux précieux, porte-monnaie en métaux précieux, monnaies, montres, orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers), parures (bijouterie), passoires en métaux précieux, pendules (horlogerie), perles (bijouterie), pierreries, pierres fines, plateaux à usage domestique en métaux précieux, plats en métaux précieux, poivriers en métaux précieux, porte-serviettes en métaux précieux, pots à tabac (en métaux précieux), poudriers en métaux précieux, réveille-matin, ronds de serviettes (en métaux précieux), vases sacrés en métaux précieux, saladiers en métaux précieux, salières en métaux précieux, services (vaisselle) en métaux précieux, soucoupes en métaux précieux, soupières en métaux précieux, statues en métaux précieux, statuettes en métaux précieux, strass, sucriers en métaux précieux, surtouts de table (en métaux précieux), tabatières en métaux précieux, tasses en métaux précieux, services à thé en métaux précieux, théières en métaux précieux, urnes en métaux précieux, vaisselles en métaux précieux, vases en métaux précieux. Papier, carton, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils, cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés, rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, machines pour l'affranchissement (pour coller les timbres-poste ou imprimer l'affranchissement), agrafes de bureau, albums, almanachs, aquarelles, aquariums d'appartement, maquettes d'architecture, ardoises pour écrire, argile à modeler, objets d'art gravés, objets d'art lithographiés, atlas, autocollants (articles de papeterie), journaux de bandes dessinées, bavettes en papier, blocs (papeterie), blocs à dessin, boîtes en carton ou en papier, emballages pour bouteilles en carton ou en papier, enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier, brochures, modèles de broderie, brosses (pinceaux), buvards, cache-pot en papier, cachets (sceaux), filtres à café en papier, cahiers, calendriers, papier calque, calques, carnets, cartes, cartes de voeux musicales, cartes géographiques, cartons à chapeaux (boîtes), catalogues, chansonniers, chemises pour documents, chevalets pour la peinture, circulaires, classeurs (articles de bureau), coffrets pour la papeterie (articles de bureau), colles pour la papeterie ou le ménage, compas de tracé, patrons pour la confection de vêtements, confettis, jetons de contrôle, corbeilles à courrier, liquides correcteurs (articles de bureau), couches en papier ou en cellulose (à jeter), couches-culottes en papier ou en cellulose (à jeter), coupe-papier (articles de bureau), couvertures (papeterie), craie à écrire, crayons, porte-crayons, taille-crayons, décalcomanies, serviettes à démaquiller en papier, fournitures pour le dessin, instruments de dessin, dessins, distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie), dossiers (papeterie), drapeaux (en papier), eaux-fortes (gravures), fournitures pour écrire, machines à écrire (électriques ou non électriques), écriteaux en papier ou en carton, écritoires, instruments d'écriture, écussons (cachets en papier), gommes à effacer, produits pour effacer, élastiques de bureau, papier d'emballage, encres, encriers, enseignes en papier ou en carton, enveloppes (papeterie), éphémérides, essuie-mains en papier, essuie plumes, appareils à main à étiqueter, étiquettes non en tissu, faire-part (papeterie), fanions (en papier), feuilles (papeterie), fiches (papeterie), figurines (statuettes) en papier mâché, formulaires, fournitures scolaires, globes terrestres, représentations graphiques, gravures, humecteurs (articles de bureau), papier hygiénique, images, impressions, rubans encreurs pour imprimantes d'ordinateurs, produits de l'imprimerie, imprimés, jeux de cartes, journaux, papier à lettres, linge de table (en papier), lithographies, livres, marques pour livres, serre-livres, livrets, manifolds, manuels, matières plastiques pour le modelage, sachets pour la cuisson par micro-ondes, matériaux pour le modelage, mouchoirs de poche (en papier), napperons en papier, nappes en papier, palettes pour peintres, presse-papiers, pochettes pour passeports, pastels (crayons), pâte à modeler, peintures (tableaux) encadrées ou non, pellicules en matières plastiques pour l'emballage, périodiques, photographies, supports pour photographies, photogravures, pince notes, planches (gravures), plans, plumiers, portraits, cartes postales, prospectus, publications, punaises (pointes), registres (livres), règles à dessiner, reliures, répertoires, revues (périodiques), rideaux en papier, ronds de table (en papier), rubans de papier, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques), sacs en papier pour aspirateurs, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), sceaux (cachets), serviettes de table (en papier), serviettes de toilette (en papier), signets, sous-main, stores en papier, stylos, supports pour plumes et crayons, tapis de table en papier, tableaux noirs, tickets (billets), tire-lignes, toiles pour la peinture, transparents (papeterie), trousses à dessin. Meubles, glaces (miroirs), cadres, tableaux d'affichage, coussins à air non à usage médical, matelas à air non à usage médical, oreillers à air non à usage médical, décorations en matières plastiques pour aliments, pièces d'ameublement, couchettes pour animaux d'intérieur, niches pour animaux d'intérieur, nids pour animaux d'intérieur, animaux empaillés, appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles, appuie-têtes (meubles), arbres à griffes pour chats, armoires, armoires à pharmacie, objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, baguettes (liteaux) d'encadrement, bahuts (coffres) non métalliques, bancs (meubles), barils non métalliques, barriques non métalliques, parcs pour bébés, berceaux, étagères de bibliothèques, rayons de bibliothèques, coffrets à bijoux non en métaux précieux, pans de boiserie pour meubles, pailles pour la dégustation des boissons, boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie), boîtes en bois ou en matières plastiques, capsules de bouchage non métalliques, bouchons de bouteilles, bouchons de liège, casiers à bouteilles, enveloppes pour bouteilles en bois, fermetures de bouteilles non métalliques, métiers à broder, cadres à broderie, buffets, buffets roulants (meubles), meubles de bureau, bureaux (meubles), bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, caisses en bois ou en matières plastiques, caisses non métalliques, canapés, cartes clefs en matières plastiques (non codées), cartothèques (meubles), casiers, chaises (sièges), chaises hautes pour enfants, chaises longues, porte-chapeaux, chariots (mobilier), écrans de cheminées, cintres pour vêtements, figures en cire, rayons pour classeurs (meubles), tableaux accroche-clefs, coffres à jouets, coffres non métalliques, coffrets (meubles), récipients pour combustibles liquides non métalliques, commodes, comptoirs (tables), conteneurs non métalliques, coquillages (coquilles), corail, corbeilles non métalliques, matériel de couchage (à l'exclusion du linge), sacs de couchage pour le camping, coussins, crochets de portemanteaux (non métalliques), crochets de rideaux, cuves non métalliques, fûts en bois pour décanter le vin, dessertes, dessertes pour ordinateurs, tables à dessin, dévidoirs non mécaniques pour tuyaux flexibles (non métalliques), distributeurs fixes de serviettes (non métalliques), divans, travaux d'ébénisterie, échelles en bois ou en matières plastiques, échelles mobiles pour l'embarquement des passagers (non métalliques), distributeurs fixes de serviettes (non métalliques), écrins non en métaux précieux, écriteaux en bois ou en matières plastiques, récipients d'emballage en matières plastiques, embrasses non en matières textiles, trotteurs pour enfants, enseignes en bois ou en matières plastiques, embrasses non en matières textiles, trotteurs pour enfants, enseignes en bois ou en matières plastiques, établis, étagères, éventails, revêtements amovibles pour éviers, fauteuils, garnitures de fenêtres non métalliques, fermetures de récipients (non métalliques), fichiers (meubles), figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, piédestaux pour pots à fleurs, fûts (tonneaux) non métalliques, garde-manger non métalliques, garnitures de lits (non métalliques), garnitures de meubles (non métalliques), garnitures de portes (non métalliques), housses à vêtements (penderie), housses pour vêtements (rangement), plaques d'identité non métalliques, plaques d'immatriculation non métalliques, jardinières (meubles), présentoirs pour journaux, literie (à l'exception du linge de lit), sommiers de lits, lits, lutrins, numéros de maisons non lumineux (non métalliques), mannequins, marchepieds non métalliques, matelas, finitions en matières plastiques pour meubles, portes de meubles, rayons de meubles, roulettes de meubles non métalliques, meubles métalliques, mobiles (objets pour la décoration), mobiles décoratifs produisant des sons, mobilier scolaire, objets de publicité gonflables, oreillers, paillasses, paille tressée (à l'exception des nattes), paniers non métalliques, porte-parapluies, paravents (meubles), patères (crochets) pour vêtements non métalliques, rideaux de perles pour la décoration, plateaux de tables, porte revues, portemanteaux (meubles), présentoirs, pupitres, rayonnages, rayons de meubles, revêtements amovibles pour éviers, rideaux de bambou, secrétaires, sièges, sièges métalliques, sofas, statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, stores d'intérieur à lamelles, tables, tables à dessin, tables de toilette (mobilier), tables métalliques, tablettes de rangement, tablettes pour machines à écrire, tabourets, tables de travail, tiroirs, traversins, tréteaux (mobilier), tringles de rideaux, enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles non métalliques, urnes funéraires, vaisseliers, vannerie, vitrines (meubles). Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes, éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), appareils destinés à la projection d'aérosols non à usage médical, récipients calorifuges pour les aliments, bacs de propreté pour animaux, peignes pour animaux, cages pour animaux de compagnie, instruments d'arrosage, seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes, arroseurs, arrosoirs, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, assiettes non en métaux précieux, marmites autoclaves non électriques, autocuiseurs non électriques, baguettes (inst; ruments de cuisine), baignoires pour bébés (portatives), balais, balais mécaniques, blaireaux à barbe, bassins (récipients), bâtonnets pour cocktails, batteries de cuisine, batteurs non électriques, becs verseurs, cloches à beurre,beurriers, chauffe-biberons non électriques, bidons (gourdes), chopes à bière, blaireaux, porte blaireaux, bocaux, récipients à boire, récipients calorifuges pour boissons, boîtes à biscuits, boîtes à casse-croûte, boîtes à pain, boîtes à savon, boîtes à thé (non en métaux précieux), boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier, boîtes en verre, bols, bonbonnes, bonbonnières non en métaux précieux, tire-bottes, tire-bouchons, bouchons de verre, bougeoirs non en métaux précieux, bouilloires non électriques, boules à thé (non en métaux précieux), bouteilles, ouvre-bouteilles, bouteilles isolantes, bouteilles réfrigérantes, brochettes (aiguilles métalliques) pour la cuisson, brocs, brosses à dents, brosses à dents électriques, brosses électriques (à l'exception des parties de machines), brosses (pinceaux) pour laver la vaisselle, broyeurs ménagers non électriques, brûle-parfums, burettes non en métaux précieux, bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, cabarets (plateaux à servir) non en métaux précieux, cache-pot non en papier, filtres à café non électriques, moulins à café à main, percolateurs à café non électriques, services à café non en métaux précieux, cafetières non électriques non en métaux précieux, récipients calorifuges, candélabres (chandeliers) non en métaux précieux, carafes, dessous de carafes (non en papier et autres que linge de table), porte-cartes de menus, casseroles, casseroles à pression non électriques, tamiseurs de cendres (ustensiles de ménage), produits céramiques pour le ménage, pots de chambre,peaux chamoisées pour le nettoyage, chandeliers non en métaux précieux, chasse-mouches, chaudrons, chausse-pieds, brosses à chaussures, cornes à chaussures, formes (embauchoirs, tendeurs) pour chaussures, tendeurs de chemises, chiffons de nettoyage, chinoiserie (porcelaines), cireuses (appareils non électriques), cireuses pour chaussures (non électriques), cloches à fromage, cocottes pour cuire à l'étuvée (non électriques), coquetiers non en métaux précieux, corbeilles à usage domestique non en métaux précieux, ustensiles cosmétiques, coupe-pâte (couteau de boulanger), coupes à fruits, porte-couteaux pour la table, couvercles de plats, couvercles de pots, dispositifs pour maintenir en forme les cravates, cristaux (verrerie), cruches, cruchons non en métaux précieux, cuillers à mélanger (ustensiles decuisine), moules de cuisine, ustensiles de cuisson non électriques, cure-dents, porte cure-dents non en métaux précieux, cuvettes, plaques pour empêcher lelait de déborder, débouchoirs à ventouse, planches à découper pour la cuisine, appareils pour le démaquillage non électriques, démêloirs, dépoussiéreurs non électriques, appareils de désodorisation à usage personnel, dessous de plat (ustensiles de table), torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage, distributeurs de papier hygiénique, distributeurs de savon, siphons poureaux gazeuses, écouvillons pour nettoyer les récipients, écuelles, emporte-pièces (articles de cuisine), émulseurs non électriques à usage domestique, enseignes en porcelaine ou en verre, entonnoirs, services à épices, porte-éponges, éponges de ménage, éponges de toilette, torchons (chiffons) pour épousseter, essuie-meubles, éteignoirs non en métaux précieux, étendoirs à linge,étuis pour peignes, faïence, figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, fil dentaire, filtres à thé (non en métaux précieux), filtres pour le ménage, flacons non en métaux précieux, pots à fleurs, supports pour fleurs (arrangements floraux), fouets non électriques à usage ménager, poêles à frire, friteuses non électriques, frottoirs (brosses), presse-fruits non électrique à usage ménager, gants de jardinage, gants de ménage, moules à gâteaux, gaufriers non électriques, seaux à glace, glacières portatives non électriques, moules à glaçons, gobelets en papier ou en matières plastiques, gobelets non en métaux précieux, gourdes, grils (ustensiles de cuisson), housses pour planches à repasser, huiliers non en métaux précieux, pièges à insectes, légumiers, pinces à linge, services à liqueurs, louches de cuisine,mangeoires pour animaux, marmites, mélangeurs manuels (shakers), ramasse-miettes, mosaïques en verre non pour la construction, moules (ustensiles de cuisine), moulins à usage domestique à main, nécessaires de toilette, nécessaires pour pique-niques (vaisselle), instruments de nettoyage actionnés manuellement, torchons (chiffons) de nettoyage, appareils à faire des nouilles (instruments àmain), brosses à ongles, planches à pain, presses pour pantalons, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum, passoires non en métaux précieux, rouleaux à pâtisserie, pelles (accessoires de table), pelles à tartes, planches à repasser, plateaux à usage domestique en papier, plateaux à usage domestique non en métaux précieux, plats en papier, plats non en métaux précieux, poêlons, poivriers non en métaux précieux, appareils et machines non électriques à polir à usage domestique, matériel pour polir (rendre brillant) (à l'exception des préparations, du papier et de la pierre), porcelaines, porte-savon, porte-serviettes non en métaux précieux, poignées de portes en porcelaine, poteries, pots, poubelles, poudriers non en métaux précieux, seaux à rafraîchir, râpes (ustensiles de ménage), articles de réfrigération d'aliments contenant des fluides d'échange de chaleur à usage domestique, ronds de serviettes (non en métaux précieux), sabliers, vases sacrés non en métaux précieux, sacs isothermes, saladiers non en métaux précieux, salières non en métaux précieux, seaux, séchoirs à lessive, services (vaisselle) non en métaux précieux, sorbetières, soucoupes non en métaux précieux, soupières non en métaux précieux, spatules (ustensiles de cuisine), statues en porcelaine, en terre cuiteou en verre, statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, sucriers nonen métaux précieux, surtouts de table (non en métaux précieux), tamis (ustensiles de ménage), tapettes pour battre les tapis, tasses non en métaux précieux, tâte-vin (pipettes), terrariums d'appartement (culture des plantes), services à thé non en métaux précieux, théières non en métaux précieux, tirelires non métalliques, brosses de toilette, ustensiles de toilette, torchons imprégnés d'un détergent pour nettoyage, urnes non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, vases de nuit, vases non en métaux précieux, verres (récipients), verres à boire. Tissus, couvertures de lit et de table, tissus adhésifs collables à chaud, tissus d'ameublement, linge de bain (à l'exception de l'habillement), brocarts, tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, canevas pour la tapisserie ou la broderie, dessous de carafes (linge detable), chemins de table, toiles cirées (nappes), sacs de couchage (enveloppescousues remplaçant les draps), housses pour coussins, couvertures de voyage, couvre-pieds, serviettes à démaquiller en matières textiles, dessus de lit (couvre-lits), doublures (étoffes), drapeaux (non en papier), draps, édredons (couvre-pieds de duvet), enveloppes de matelas, essuie-mains en matières textiles,essuie-verres, étiquettes en tissu, fanions (non en papier), gants de toilette, housses d'oreillers, housses de protection pour meubles, linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), linge ouvré, literie (linge),revêtements de meubles en matières plastiques, revêtements de meubles en matières textiles, mouchoirs de porche (en matières textiles), moustiquaires, tentures murales en matières textiles, napperons individuels en matières textiles, nappes (non en papier), taies d'oreillers, plaids, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, ronds de table (non en papier), serviettes de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matières textiles), stores en matières textiles. Vêtements, chaussures, chapellerie, habillement pour automobilistes, bonnets de bain, caleçons de bain, costumes de bain, maillots de bain, peignoirs de bain, sandales de bain, souliers de bain, bandanas (foulards), bandeaux pour la tête (habillement), barettes (bonnets), bas, bavettes non en papier, bavoirs non en papier, bérets, blouses, boas (tours de cou), body (justaucorps), bonneterie, bonnets, bottes, bottines, bretelles, caleçons, casquettes, ceintures (habillement), châles, robes de chambre, chandails, chapeaux, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, chaussures de ski, chaussures de sport, chemises, chemisettes, coiffures (chapellerie), collants, combinaisons (sous-vêtements), combinaisons (vêtements), lingerie de corps, corsets, costumes, costumes de mascarade, couches-culottes, couvre-oreilles (habillement), cravates,vêtements en cuir, vêtements en imitations du cuir, culottes, écharpes, espadrilles, étoles (fourrures), foulards, fourrures (vêtements), gabardines (vêtements), gants (habillement), gilets, soutiens-gorge, souliers de gymnastique, imperméables, jarretelles, jupes, jupons, layettes, maillots, manteaux, mantilles, mitaines, pantalons, pantoufles, pardessus, parkas, peignoirs, pèlerines, pelisses, pull-overs, pyjamas, robes, sabots (chaussures), sandales, saris, semelles, semelles intérieures, slips, souliers, sous-vêtements, tabliers (vêtements), tee-shirts, tricots (vêtements), uniformes, vareuses, vestes, vêtements degymnastique, visières (chapellerie), voiles (vêtements), voilettes. Dentelles, broderies, rubans, lacets, boutons, crochets, oeillets, épingles, aiguilles, fleurs artificielles, agrafes pour chaussures, agrafes pour vêtements, boîtes à aiguilles non en métaux précieux, cassettes à aiguilles non en métaux précieux, aiguilles à coudre, attaches pour vêtements, badges ornementaux, bandeaux pour les cheveux, barbes postiches, barrettes (pinces à cheveux), bigoudis,boîtes à couture, boucles (accessoires d'habillement), boucles de souliers, boules à ravauder (repriser), brassards, attaches de bretelles, brides pour guider les enfants, broches (accessoires d'habillement), fermoirs de ceintures, ornements de chapeaux (non en métaux précieux), lacets de chaussures, parures pourchaussures (non en métaux précieux), articles décoratifs pour la chevelure, épingles à cheveux, cheveux postiches, chiffres pour marquer le linge, colifichets (broderies), cordons pour vêtements, cosys pour théières, dés à coudre, couronnes en fleurs artificielles, fermetures pour vêtements, festons (broderies), fruits artificiels, guirlandes artificielles, insignes non en métaux précieux, passe-lacets, lettres pour marquer le linge, articles de mercerie (à l'exception des fils), moustaches postiches, plumes d'oiseaux (accessoires d'habillement), pièces collables à chaud pour l'ornement d'articles textiles (mercerie), paillettes pour vêtements, passementerie, perruques, plumes (accessoires d'habillement), pompons, résilles, serre-tête. Tapis, paillassons, nattes, linoléum, tentures murales non en matières textiles, tapis antiglissants, tapis pourautomobiles, descentes de bain (tapis), carpettes, gazon artificiel, gratte-pieds (paillassons), tapis de gymnastique, papiers peints, revêtements de planchers, revêtements de planchers isolants, revêtements de sols, revêtements de sols isolants, sous-tapis, tapisserie (tentures murales) non en matières textiles.Plantes et fleurs naturelles, objets comestibles à mâcher pour animaux, couronnes en fleurs naturelles, fleurs séchées pour la décoration. Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, services d'abonnement à des journaux (pour des tiers), aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, expertises en affaires, informations d'affaires, investigations pour affaires, recherches pour affaires, renseignements d'affaires, direction professionnelle des affaires artistiques, estimation en affaires commerciales, affichage, agences d'import-export, agences d'informations commerciales, analyse du prix de revient, diffusion d'annonces publicitaires, aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales, transcription de communications, comptabilité, consultation pour les questions de personnel, courrier publicitaire, décoration de vitrines, démonstration de produits, diffusion (distribution) d'échantillons, diffusion de matériel publicitaire(tracts, prospectus, imprimés, échantillons), distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), mise à jour de documentation publicitaire, étude de marché, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, recueil de données dans un fichier central, systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité, location d'espaces publicitaires, location de matériel publicitaire, recherche de marché, sondage d'opinion, prévisions économiques, projets (aide à la direction des affaires),promotion des ventes (pour des tiers), publication de textes publicitaires, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, publicité par réseau Internet, relations publiques, services de réponse téléphonique (pour abonnés absents), information statistique, organisation de concours (publicité ou promotion des ventes), fidélisation de clientèle au traversd'actions promotionnelles, gestion de primes promotionnelles, gestion de sites Internet marchands pour l'information, la publicité, la promotion de produits et services. Télécommunications, agences d'informations (nouvelles), agences depresse, services d'appel radioélectrique (radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques), communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, expédition de dépêches, transmission de dépêches, diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, émissions télévisées, informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, location de téléphones, messagerie électronique, transmission et diffusion de messages, transmission de messages, desons et d'images assistée par ordinateur, radiodiffusion, radiotéléphonie mobile, transmission par satellite, services téléphoniques, transmission d'informations par réseaux Internet et Intranet. Education, formation, divertissement,activités culturelles, services de clubs (divertissement ou éducation), organisation et conduite de colloques, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de conférences, organisation et conduite decongrès, enseignement par correspondance, informations en matière de divertissement, informations en matière d'éducation, enseignement, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, production de films, formation pratique(démonstration), publication de livres, location d'appareils audio et vidéo, services de loisirs, organisation de loteries, services de musées (présentation, expositions), organisation de spectacles (services d'imprésarios), organisation et conduite de séminaires, publication de textes (autres que textes publicitaires), réservation de places de spectacles, production de spectacles, location de Cédéroms. Analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur, reconstitution de bases de données, bureaux de rédaction, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, clubs de rencontres, composition florale, confection de couronnes, consultation en matière d'ordinateur, consultationprofessionnelle (sans rapport avec la conduite des affaires), services d'échange de correspondance, décoration intérieure, élaboration (conception) de logiciels, enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, étude de projets techniques,gestion de lieux d'expositions, informations sur la mode, concession de licences de propriété intellectuelle, location d'ordinateurs, location de logiciels informatiques, location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données, mise à jour de logiciels, maintenance de logiciels d'ordinateurs, programmation pour ordinateurs, reportages photographiques, recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers), services de reporters, stylisme (esthétique industrielle), services de traduction, conception, élaboration et mise à jour de sites Internet.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.