Déposée par voie électronique le 5 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) WEBER INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Design707 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-52 du 28 décembre 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) WEBER INDUSTRIES domicilié(e) 12 rue de la boissellerie - 67580 - MERTZWILLER - France et immatriculée sous le numéro RCS 558 503 256 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WEBER INDUSTRIES, M. Antoine Weber domicilié(e) 12 rue de la boissellerie - 67580 - MERTZWILLER - France.
La marque Design707 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3966349.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
WEBER INDUSTRIES, SAS - 12 rue de la boissellerie - 67580 - MERTZWILLER - France - SIREN 558503256
WEBER INDUSTRIES, M. Antoine Weber - 12 rue de la boissellerie - 67580 - MERTZWILLER - France
Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52
Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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