Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NIVEPLUSS
WEBER ET BROUTIN (société anonyme à directoire)

Numéro de dépôt :
95599728
Date de dépôt :
04/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2005

Présentation de la marque NIVEPLUSS

Déposée le 4 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) WEBER ET BROUTINà directoire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NIVEPLUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-02 du 12 janvier 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) WEBER ET BROUTINà directoire domicilié(e) Rue de Brie, 77170 SERVON - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 060 325 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.

La marque NIVEPLUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95599728.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NIVEPLUSS est expirée depuis le 4 décembre 2005.

WEBER ET BROUTINà directoire a également déposé les autres marques suivantes : WEBSTAR , (Marque figurative) , (Marque figurative) , FERMASSISTANCE , FERMACOLOR , (Marque figurative) , FERMACAR , (Marque figurative)


WEBER ET BROUTIN (société anonyme à directoire) - Rue de Brie, 77170 SERVON - France - SIREN 572060325


CABINET LAVOIX - France


Inscription le 9 avril 2001 - Changement de dénomination n°320173 - Publication au BOPI 2001-04-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-20

Publication - Publication le 12 janv. 1996 au BOPI 1996-02

Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques