Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FERMACOLOR
WEBER ET BROUTIN (société anonyme à directoire)

Numéro de dépôt :
96605966
Date de dépôt :
16/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/01/2006

Présentation de la marque FERMACOLOR

Déposée le 16 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) WEBER ET BROUTINà directoire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FERMACOLOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-08 du 23 février 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) WEBER ET BROUTINà directoire domicilié(e) Rue de Brie, 77170 SERVON - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 060 325 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.

La marque FERMACOLOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96605966.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERMACOLOR est expirée depuis le 16 janvier 2006.

WEBER ET BROUTINà directoire a également déposé les autres marques suivantes : NIVEPLUSS , WEBSTAR , (Marque figurative) , (Marque figurative) , FERMASSISTANCE , (Marque figurative) , FERMACAR , (Marque figurative)


WEBER ET BROUTIN (société anonyme à directoire) - Rue de Brie, 77170 SERVON - France - SIREN 572060325


CABINET LAVOIX - France


Inscription le 9 avril 2001 - Changement de dénomination n°320173 - Publication au BOPI 2001-04-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-27

Publication - Publication le 23 févr. 1996 au BOPI 1996-08

Adhésifs et colles pour carreaux et carrelages.Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Mortiers pour la construction utilisés en tant que joints de carrelages.Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.