WEBER ET BROUTIN (société anonyme à Directoire et Conseil de surveillance)
Numéro de dépôt :
99809117
Date de dépôt :
24/08/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
24/08/2009
Présentation de la marque TRAMI
Déposée le 24 août 1999 par la Société Anonyme (SA) WEBER ET BROUTINà Directoire et Conseil de surveillance
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « TRAMI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-40 du 1 octobre 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) WEBER ET BROUTINà Directoire et Conseil de surveillance domicilié(e) Rue de Brie, 77170 SERVON - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 060 325 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.
La marque TRAMI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99809117.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
WEBER ET BROUTIN (société anonyme à Directoire et Conseil de surveillance) - Rue de Brie, 77170 SERVON - France - SIREN 572060325
CABINET LAVOIX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-05
Inscription le 9 avril 2001 - Changement de dénomination n°320173 - Publication au BOPI 2001-04-09
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2001-05
Publication - Publication le 1 oct. 1999 au BOPI 1999-40
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Couleurs ; vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures) ; peintures (à l'exception des peintures isolantes) ; préservatifs contre la rouille et la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants (ni pour métaux ni pour semences) ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Matériaux de construction non métalliques, y compris revêtements muraux ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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