Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PROCOSAN
WEBER ET BROUTIN (société anonyme à Directoire et Conseil de surveillance)

Numéro de dépôt :
1519469
Date de dépôt :
15/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/03/2009

Présentation de la marque PROCOSAN

Déposée le 15 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) WEBER ET BROUTINà Directoire et Conseil de surveillance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROCOSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) WEBER ET BROUTINà Directoire et Conseil de surveillance domicilié(e) Rue de Brie, 77170 SERVON (dossier no 2134453) - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 060 325 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2134453) - France.

La marque PROCOSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1519469.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROCOSAN est expirée depuis le 15 mars 2009.

WEBER ET BROUTINà Directoire et Conseil de surveillance a également déposé les autres marques suivantes : REKA , CALIT , FERMAFOR , N NATEC , BETRAMUR , batirenard , LITHOROC , ELIPRAL , MINERALITE , CORTACOL


WEBER ET BROUTIN (société anonyme à Directoire et Conseil de surveillance) - Rue de Brie, 77170 SERVON (dossier no 2134453) - France - SIREN 572060325


CABINET LAVOIX - (dossier no 2134453) - France


Renouvellement sans limitation le 12 janvier 1999 n°2134453 - Publication au BOPI 1999-01-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-35

Inscription le 9 avril 2001 - Changement de dénomination n°320173 - Publication au BOPI 2001-04-09

Inscription le 3 février 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°168862 - Publication au BOPI 1994-02-03

Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, asphalte, poix et bitume, constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques