PROCOSAN
Présentation de la marque PROCOSAN
Déposée le 15 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) WEBER ET BROUTINà Directoire et Conseil de surveillance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROCOSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PROCOSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1519469.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROCOSAN est expirée depuis le 15 mars 2009.
WEBER ET BROUTINà Directoire et Conseil de surveillance a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 12 janvier 1999 n°2134453 - Publication au BOPI 1999-01-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-35
Inscription le 9 avril 2001 - Changement de dénomination n°320173 - Publication au BOPI 2001-04-09
Inscription le 3 février 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°168862 - Publication au BOPI 1994-02-03