TRAPCODERME
Présentation de la marque TRAPCODERME
Déposée le 3 juillet 1984 par la Société Anonyme (SA) WEBER ET BROUTIN FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRAPCODERME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TRAPCODERME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1277840.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TRAPCODERME est expirée depuis le 3 juillet 2014.
WEBER ET BROUTIN FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-52
Renouvellement sans limitation n°2033891 - Publication au BOPI 1994-28
Renouvellement sans limitation le 15 avril 2004 n°2263067 - Publication au BOPI 2004-04-15
Inscription le 6 octobre 1998 - Changement de dénomination n°263784 - Publication au BOPI 1998-10-06
Inscription le 15 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°262065 - Publication au BOPI 1998-09-15
Inscription le 10 janvier 1994 - Transmission de propriété n°167517 - Publication au BOPI 1994-01-10
Inscription le 13 janvier 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°167627 - Publication au BOPI 1994-01-13
Inscription le 15 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°262064 - Publication au BOPI 1998-09-15
Inscription - Changement de dénomination, Changement d'adresse n°18734 - Publication au BOPI
Inscription le 22 juin 2009 - Changement de dénomination n°500283 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-22