Déposée le 5 février 1990 par la Société Anonyme (SA) WEBER ET BROUTIN FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TRAMIPLAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) WEBER ET BROUTIN FRANCE domicilié(e) Rue de Brie, 77170 SERVON (dossier no 2156154) - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 019 070 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2156154) - France.
La marque TRAMIPLAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1573876.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
WEBER ET BROUTIN FRANCE (société anonyme) - Rue de Brie, 77170 SERVON (dossier no 2156154) - France - SIREN 385019070
CABINET LAVOIX - (dossier no 2156154) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-28
Inscription le 2 novembre 1993 - Transmission de propriété n°164648 - Publication au BOPI 1993-11-02
Inscription le 2 novembre 1993 - Transmission de propriété n°164648 - Publication au BOPI 1993-11-02
Renouvellement sans limitation le 28 octobre 1999 n°2156154 - Publication au BOPI 1999-10-28
Inscription le 22 juin 2009 - Changement de dénomination n°500283 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-22
Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, asphalte, poix et bitume, constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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