Déposée le 17 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) WEBER ET BROUTIN FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MONOTHERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) WEBER ET BROUTIN FRANCE domicilié(e) Rue de Brie, 77170 SERVON (dossier no 2056309) - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 019 070 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2056309) - France.
La marque MONOTHERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1327171.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
WEBER ET BROUTIN FRANCE (société anonyme) - Rue de Brie, 77170 SERVON (dossier no 2056309) - France - SIREN 385019070
CABINET LAVOIX - (dossier no 2056309) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-13
Renouvellement sans limitation le 13 octobre 1995 n°2056309 - Publication au BOPI 1995-10-13
Inscription le 2 novembre 1993 - Transmission de propriété n°164648 - Publication au BOPI 1993-11-02
Inscription le 2 novembre 1993 - Transmission de propriété n°164648 - Publication au BOPI 1993-11-02
Inscription le 9 septembre 1993 - Transmission de propriété n°162663 - Publication au BOPI 1993-09-09
Inscription le 4 avril 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°52649 - Publication au BOPI 1991-04-04
Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;enduits;crépis;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles à l'état brut;métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;revêtements muraux;tuyaux flexibles non métalliques.Matériaux de construction non métalliques;enduits;crépis;revêtements muraux;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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