Déposée le 29 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) WEBER ET BROUTIN FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-49 du 10 décembre 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) WEBER ET BROUTIN FRANCE domicilié(e) Rue de Brie,77170 SERVON,FRANCE (dossier no 2244494) - 77170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 019 070 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 9 (dossier no 2244494) - 75441 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93490179.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
WEBER ET BROUTIN FRANCE Société Anonyme - Rue de Brie,77170 SERVON,FRANCE (dossier no 2244494) - 77170 - France - SIREN 385019070
CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 9 (dossier no 2244494) - 75441 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-15
Renouvellement sans limitation le 17 juin 2003 n°2244494 - Publication au BOPI 2003-06-17
Inscription le 13 janvier 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°167627 - Publication au BOPI 1994-01-13
Inscription le 6 octobre 1998 - Changement de dénomination n°263784 - Publication au BOPI 1998-10-06
Inscription le 15 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°262064 - Publication au BOPI 1998-09-15
Inscription le 15 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°262065 - Publication au BOPI 1998-09-15
Publication - Publication le 10 déc. 1993 au BOPI 1993-49
Inscription le 22 juin 2009 - Changement de dénomination n°500283 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-22
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; substances adhésives (matières collantes) destinées à l'industrie.Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies, mèches.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica; balata et succédanés; produits en matières plastiques mi-ouvrées; feuilles, plaques et baguettes de matière plastique; matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques.Matériaux de construction non métalliques; pierres naturelles et artificielles; ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier; tuyaux rigides non métalliques pour la construction, tuyaux en grès ou en ciment; asphalte, poix et bitume; produits pour la construction des routes; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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