Marque enregistrée - Marque en vigueur

Pay Per Time
WEBDEVIIN, SARL

Numéro de dépôt :
4228906
Date de dépôt :
26/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/11/2025
Pay Per Time de WEBDEVIIN

Présentation de la marque Pay Per Time

Déposée le 26 novembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) WEBDEVIIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Pay Per Time » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-51 du 18 décembre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) WEBDEVIIN domicilié(e) 150 rue Gallieni - 92641 - BOULOGNE-BILLANCOURT cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 648 759 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WEBDEVIIN, Mme AKKAOUI-BORGNA Sarah domicilié(e) 150 rue Gallieni - 92641 - BOULOGNE-BILLANCOURT cedex - France.

La marque Pay Per Time a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4228906.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pay Per Time arrivera à expiration en date du 26 novembre 2025.

WEBDEVIIN a également déposé les autres marques suivantes : PlayTel , FLEXWEB , FLEXTEL , iPlayer , PayPerTime


WEBDEVIIN, SARL - 150 rue Gallieni - 92641 - BOULOGNE-BILLANCOURT cedex - France - SIREN 520648759


WEBDEVIIN, Mme AKKAOUI-BORGNA Sarah - 150 rue Gallieni - 92641 - BOULOGNE-BILLANCOURT cedex - France


Publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Enregistrement avec modification - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.