BOSAC
Présentation de la marque BOSAC
Déposée le 23 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) WEBCOM ET ASSOCIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BOSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-51 du 18 décembre 2015.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BOSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4228097.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOSAC arrivera à expiration en date du 23 novembre 2025.
Publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51
Enregistrement avec modification - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47