Marque enregistrée - Marque en vigueur

BOSAC
WEBCOM ET ASSOCIES, SAS

Numéro de dépôt :
4228097
Date de dépôt :
23/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/11/2025
BOSAC de WEBCOM ET ASSOCIES

Présentation de la marque BOSAC

Déposée le 23 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) WEBCOM ET ASSOCIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BOSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-51 du 18 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) WEBCOM ET ASSOCIES domicilié(e) 11-13 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 705 695 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WEBCOM ET ASSOCIES, M. Brisson Dimitri domicilié(e) 11-13 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque BOSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4228097.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOSAC arrivera à expiration en date du 23 novembre 2025.


WEBCOM ET ASSOCIES, SAS - 11-13 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France - SIREN 509705695


WEBCOM ET ASSOCIES, M. Brisson Dimitri - 11-13 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Enregistrement avec modification - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publication de textes publicitaires.