Marque enregistrée - Marque en vigueur

FISCAUTO
WEB SOCIETE, EURL

Numéro de dépôt :
4295441
Date de dépôt :
29/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/08/2026
FISCAUTO de WEB SOCIETE

Présentation de la marque FISCAUTO

Déposée par voie électronique le 29 août 2016 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) WEB SOCIETE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FISCAUTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-38 du 23 septembre 2016.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) WEB SOCIETE domicilié(e) 2295 ROUTE DE PUYRICARD - 13540 - PUYRICARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 701 248 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WEB SOCIETE, M. Dany Riegel domicilié(e) 2295 ROUTE DE PUYRICARD - 13540 - PUYRICARD - France.

La marque FISCAUTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4295441.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FISCAUTO arrivera à expiration en date du 29 août 2026.

WEB SOCIETE a également déposé les autres marques suivantes : ALLO TPE


WEB SOCIETE, EURL - 2295 ROUTE DE PUYRICARD - 13540 - PUYRICARD - France - SIREN 500701248


WEB SOCIETE, M. Dany Riegel - 2295 ROUTE DE PUYRICARD - 13540 - PUYRICARD - France


Publication - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; machines pour l'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.