Déposée le 25 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) WEB RIVAGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MAITRE BRASSEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-02 du 14 janvier 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) WEB RIVAGE domicilié(e) 1 rue de nice - 13790 - PEYNIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 302 894 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WEB RIVAGE domicilié(e) 1 rue de nice - 13790 - PEYNIER - France.
La marque MAITRE BRASSEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3793164.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Sirops et autres préparations pour faire des boissons ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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