Déposée le 1 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Web Libre Consulting
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « SensDigital » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-08 du 26 février 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Web Libre Consulting domicilié(e) 9 avenue de l'Europe - 34830 - CLAPIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 347 153 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Web Libre Consulting domicilié(e) 9 avenue de l'Europe - 34830 - CLAPIERS - France.
La marque SensDigital a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4245501.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SensDigital arrivera à expiration en date du 1 février 2026.
Web Libre Consulting, SAS - 9 avenue de l'Europe - 34830 - CLAPIERS - France - SIREN 752347153
Web Libre Consulting - 9 avenue de l'Europe - 34830 - CLAPIERS - France
Publication - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08
Enregistrement avec modification - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22
Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Fourniture de forums de discussion sur l'Internet. Fourniture d'accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Services de taxis. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; stockage électronique de données.
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