Déposée le 8 août 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) WEB E-NOV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « ADOPTEUNROBOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-35 du 2 septembre 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) WEB E-NOV domicilié(e) 480 rue gentil - 69270 - FONTAINES ST MARTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 532 074 044 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WEB E-NOV, M. BENOIT Dan domicilié(e) 480 RUE gentil, BP 40005 - 69141 - RILLIEUX CEDEX - France.
La marque ADOPTEUNROBOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4292423.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
WEB E-NOV, SARL - 480 rue gentil - 69270 - FONTAINES ST MARTIN - France - SIREN 532074044
WEB E-NOV, M. BENOIT Dan - 480 RUE gentil, BP 40005 - 69141 - RILLIEUX CEDEX - France
Publication - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35
Inscription le 14 février 2017 - Retrait partiel n°694590 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-02-14
Enregistrement avec modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15
Inscription le 7 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°750756 - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-03-07
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; machines pour l'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;
Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;
Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritime ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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