Déposée le 8 août 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) WEB E-NOV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « ADOPTE UN ROBOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-35 du 2 septembre 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) WEB E-NOV domicilié(e) 480 rue gentil - 69270 - FONTAINES ST MARTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 532 074 044 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WEB E-NOV, M. BENOIT Dan domicilié(e) 480 RUE gentil, BP 40005 - 69141 - RILLIEUX CEDEX - France.
La marque ADOPTE UN ROBOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4292445.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
WEB E-NOV, SARL - 480 rue gentil - 69270 - FONTAINES ST MARTIN - France - SIREN 532074044
WEB E-NOV, M. BENOIT Dan - 480 RUE gentil, BP 40005 - 69141 - RILLIEUX CEDEX - France
Publication - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35
Inscription le 14 février 2017 - Retrait partiel n°694589 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-02-14
Enregistrement avec modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15
Inscription le 7 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°750756 - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-03-07
Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;
Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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