Marque expirée - Marque en non vigueur

SMART GENIUS
WEB DISTRIBUTION, SARL

Numéro de dépôt :
3655705
Date de dépôt :
08/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/06/2019
SMART GENIUS de WEB DISTRIBUTION

Présentation de la marque SMART GENIUS

Déposée le 8 juin 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) WEB DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SMART GENIUS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) WEB DISTRIBUTION domicilié(e) 101 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 358 723 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société d'Avocats A.CO.R, Maître Philippe SIMON domicilié(e) 46 rue Trousseau - 75011 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMART GENIUS est expirée depuis le 8 juin 2019.

WEB DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : POWER NUMERIQUE , NUMERICONCEPT , treize degrés à l'ombre , KOMELA , ELECTRO-ACHAT , BUSINESS NUMERIQUE , LUCKY LIST , NUMERIPRICE , WEB DISTRIBUTION


WEB DISTRIBUTION, SARL - 101 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France - SIREN 511358723


Société d'Avocats A.CO.R, Maître Philippe SIMON - 46 rue Trousseau - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Inscription le 13 avril 2010 - Rejet partiel n°521285 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-13

Enregistrement avec modification - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Appareils d'éclairage, de réfrigération, de ventilation, congélateurs ; lampes de poche ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules.