Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NATURE CAPITALE
WÉÀP, Société à Responsabilité Limitée SARL

Numéro de dépôt :
3834030
Date de dépôt :
24/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/05/2021
NATURE CAPITALE de WÉÀP

Présentation de la marque NATURE CAPITALE

Déposée par voie électronique le 24 mai 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) WÉÀP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NATURE CAPITALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-24 du 17 juin 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) WÉÀP domicilié(e) 32 Avenue Jean Delubac - 94420 - LE PLESSIS TREVISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 730 518 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GUIU - JURISPATENT domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque NATURE CAPITALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3834030.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATURE CAPITALE est expirée depuis le 24 mai 2021.

WÉÀP a également déposé les autres marques suivantes : WéàP , LE MEDIA VIVANT , LA NATURE CAPITALE , DIVING MEDIA , FESMAN 2009 , ,Nature Capitale , Urban Caravane , FESMAN , Le Poker Équitable , MEDIA VIVANT


WÉÀP, Société à Responsabilité Limitée SARL - 32 Avenue Jean Delubac - 94420 - LE PLESSIS TREVISE - France - SIREN 379730518


Cabinet GUIU - JURISPATENT - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Aérosols pour rafraîchir l'haleine ; ambre [parfumerie] ; aromates [huiles essentielles] ; aromates pour boissons [huiles essentielles] ; assouplisseurs ; bases pour parfums de fleurs ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; bâtons d'encens ; bois odorants ; cire à épiler ; cire à parquet ; cosmétiques ; crayons à usage cosmétique ; crèmes cosmétiques ; crème pour blanchir la peau ; crèmes à polir ; dentifrices ; dépilatoires ; désodorisants à usage personnel [parfumerie] ; détachants ; eau de Cologne ; eaux de lavande, de senteur et de toilette ; eau de Javel ; encens ; essence de bergamote ; extraits de fleurs [parfumerie] ; fards ; gels pour blanchir les dents ; huile d'amandes ; huiles essentielles ; huiles pour la parfumerie ; huiles à usage cosmétique ; huiles de toilette ; lait d'amandes à usage cosmétique ; laits de toilette ; laques pour les cheveux ; lessives ; lotions après-rasage ; lotions capillaires ; lotions à usage cosmétique ; mascara ; masques de beauté ; matières à astiquer ; pierres d'alun [antiseptiques] ; motifs décoratifs à usage cosmétique ; musc [parfumerie] ; nécessaires de cosmétique ; ongles postiches ; parfums ; pierre ponce ; pommades à usage cosmétique ; pots-pourris odorants ; poudre pour le maquillage ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; préparations cosmétiques pour le bain ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; préparations pour l'ondulation des cheveux ; produits antisolaires [préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau] ; produits de blanchiment [lessive] ; produits de maquillage et de démaquillage ; produits pour parfumer le linge ; produits de parfumerie ; produits de rasage ; produits pour le soin des ongles ; produits pour les soins de la bouche non à usage médical ; produits de toilette ; rouge à lèvres ; savons ; savon à barbe ; savons désinfectants et désodorisants ; sels pour le bain non à usage médical ; shampooings ; shampooings pour animaux de compagnie ; talc pour la toilette ; teintures pour cheveux ;

Affiches ; albums ; almanachs ; aquarelles ; articles de bureau à l'exception des meubles ; articles de papeterie ; autocollants [articles de papeterie] ; billets [tickets] ; blocs [papeterie] ; blocs à dessin ; boîtes en carton ou en papier ; brochures ; cadres à composer [imprimerie] ; cahiers ; calendriers ; carnets ; cartes de voeux musicales ; cartes géographiques ; cartes postales ; catalogues ; chemises pour documents ; clichés à adresses ; crayons ; décalcomanies ; dessins ; dessous de carafes en papier ; dessous de chopes à bière ; drapeaux en papier ; emballages et enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier ; enseignes en papier ou en carton ; enveloppes [papeterie] ; faire-part [papeterie] ; fanions en papier ; fournitures pour le dessin et l'écriture ; fournitures scolaires ; gommes à effacer ; gravures ; impressions ; instruments de dessin ; journaux ; journaux de bandes dessinées ; linge de table en papier ; lithographies ; livres ; manuels ; maquettes d'architecture ; marques pour livres ; nappes en papier ; objets d'art gravés et lithographiés ; papier à lettres ; périodiques ; plumes à écrire ; plumiers ; porte-crayons ; photographies ; porte-chéquiers ; porte-crayons ; porte-plume ; taille-crayons, électriques ou non électriques ; prospectus ; publications ; répertoires ; revues [périodiques] ; sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; serviettes de table en papier ; serviettes de toilette en papier ; sets de table en papier ; stylographes ; tableaux [peintures] encadrés ou non ; tampons encreurs ; timbre-poste ; trousses à dessin ;

Bandanas [foulards] ; bonnets, caleçons, costumes, maillots, sandales et souliers de bain et de plage ; habillement pour automobilistes ; bonneterie ; caleçons ; ceintures [habillement] ; châles ; chapellerie ; chaussettes ; chaussures ; bottes ; chaussons ; chemises ; combinaisons [vêtements et sous-vêtements] ; costumes ; cravates ; dessous [sous-vêtements] ; écharpes ; foulards ; lavallières ; gabardines [vêtements] ; gants [habillement] ; gilets ; guêtres ; imperméables ; jambières ; jupes ; manteaux ; mitaines ; pantalons ; peignoirs ; pull-overs ; pyjamas ; robes ; robes de chambre ; sandales ; tee-shirts ; vêtements en papier, en cuir et en imitations du cuir ;

Abonnements téléphoniques et radiotéléphoniques ; abonnement à un service de radiomessagerie, à une offre de connexion à Internet, à un serveur de bases de données, à un service de télécommunication ou de transmission de données par voies télématiques ; affichage ; courrier publicitaire ; décoration de vitrines ; démonstration de produits ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion [distribution] d'échantillons ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; location d'espaces publicitaires ; organisation de foires et d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; promotion des ventes pour les tiers ; recherche de parraineurs ; rédaction de textes publicitaires ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ;

Communications par réseau de fibres optiques et par terminaux d'ordinateurs ; communications téléphoniques ; diffusion de programmes de télévision et radiophoniques ; émissions radiophoniques et télévisées ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; informations en matière de télécommunications ; radiotéléphonie mobile ; services d'affichage électronique [télécommunications] ; services de transmission de photographies, d'images, de musique, de sons par radiotéléphone ; services de transmission de photographies, d'images, de musique, de sons via un réseau local sans fil, notamment à courte distance ; services de transmission de photographies, d'images, de musique, de sons via un réseau de radiocommunication ;

Divertissement ; enregistrement [filmage] sur bandes vidéo ; formation pratique [démonstration] ; informations en matière de divertissements ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation, colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; organisation et conduite de bals, spectacles, concerts ; organisation de jeux et de concours [éducation et divertissement] ; organisation de loteries ; production de films ; production et représentation de spectacles ; projection de films cinématographiques ; publication de livres ; rédaction et publication de textes autres que textes publicitaires ; reportages photos ; parcs d'attraction ; épreuves pédagogiques ; photographie ; publications électroniques de livres et périodiques en ligne.