Déposée le 16 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) WE WILL GROUP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « METTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-20 du 21 mai 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) WE WILL GROUP domicilié(e) 92, avenue Jean Jaurès - 92120 - MONTROUGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 336 669 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Marie GUILLOUX, Avocat à la Cour domicilié(e) 5, rue Nicolas Chuquet - 75017 - PARIS - France.
La marque METTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3730717.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque METTA est expirée depuis le 16 avril 2020.
WE WILL GROUP, Société par Actions Simplifiée - 92, avenue Jean Jaurès - 92120 - MONTROUGE - France - SIREN 521336669
Jean-Marie GUILLOUX, Avocat à la Cour - 5, rue Nicolas Chuquet - 75017 - PARIS - France
Publication - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20
Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Inscription le 6 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°537371 - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2010-12-06
Publicité ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des programmes audiovisuels à accès réservé, à des vidéogrammes, à des journaux pour des tiers ; abonnement à des programmes de télévision, radio, à des vidéogrammes et phonogrammes ; à des supports audiovisuels ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée ; publicité interactive ; souscription (services d'abonnement) de programmes de télévision ; distribution (à savoir vente au détail et mise en relation commerciale) de phonogrammes et de vidéogrammes ;
Diffusion de programmes de télévision câblés ; diffusion de programmes par réseaux informatiques mondiaux ; diffusion et transmission radio par câble ; services de télédiffusion et de transmission télévisuelle par câble, réseaux et satellite ; transmission en continu (streaming) d'enregistrements sonores et audiovisuels via Internet ; diffusion en continu (streaming) de contenus audio et vidéo sur Internet ; transmission digitale et électronique de voix, de données, de sons, d'images, de données audio et vidéo, de signaux, de messages et d'informations ; services de transmission de vidéos à la demande ; fourniture en ligne d'espaces de dialogue en ligne, de forums de discussion et de messageries électroniques pour transmission de messages parmi les utilisateurs concernant la musique et le divertissement ; radio transmission de tonalités de sonneries, de voix, de musique, de fichiers MP3, d'illustrations, de jeux, d'images, de vidéos, d'informations et de nouvelles à télécharger via un réseau informatique mondial vers des appareils de communication sans fil ; envoi et réception de messages vocaux et de texto entre appareils de communication sans fil ; fourniture d'accès multiple à un réseau informatique d'information mondial ; fourniture d'accès à des divertissements en ligne, à savoir fourniture d'enregistrements sonores et vidéo dans le domaine de la musique et du divertissement musical.
Education ; production de programmes de radio et de télévision ; production et distribution de divertissements radiophoniques ; services de divertissement, à savoir fourniture en ligne d'enregistrements sonores et vidéo préenregistrés téléchargeables ou non via un réseau informatique mondial ; production de films cinématographiques ; divertissements sous forme de programmes de télévision en continu dans le domaine de la musique et du divertissement ; divertissement, à savoir une émission musicale et de divertissement en continu diffusée par la télévision, par satellite, et par les médias du son et de l'image ; divertissements sous forme de programmes radiophoniques en continu ; services de divertissement, à savoir apparitions en direct ou télévisées de groupes musicaux, d'artistes musicaux et de célébrités ; services de divertissement, à savoir production et représentations en direct de comédies musicales, de concerts, d'opéras et de ballets, de représentations théâtrales ; services d'éducation et de divertissement, à savoir production et présentation d'émissions télévisées, de compétitions sportives, de défilés de mode, d'émissions de jeux, de soirées de remise de prix et de spectacles comiques devant public faisant ou non l'objet d'une diffusion en direct ou qui sont enregistrés pour une diffusion en différé ; services de fan clubs ; édition musicales ; enregistrement et production musicales et sonores ; production de disques ; production de bandes vidéo ; publication de livres et de magazines ; divertissements sous forme de représentations accomplies par des artistes musicaux par le biais de la télévision, de la radio et d'enregistrements audio et vidéo ; services de divertissement, à savoir spectacles enregistrés par des artistes musicaux ; services de divertissement, à savoir site Web présentant des spectacles musicaux, de vidéo musicales, de vidéo clips y relatifs, de photographies et d'autres contenus multimédias ; services de divertissement, à savoir fourniture de critiques et de vidéos musicales en ligne ; services de divertissement, à savoir fourniture de musique préenregistrée et d'informations dans le domaine musical, de commentaires et d'articles relatifs à la musique, tous en ligne via un réseau informatique mondial ; organisation d'expositions de divertissement sous forme de festivals de musique ; services de divertissement, à savoir organisation d'expositions dans le domaine de la musique et des arts ; organisation d'expositions à des fins de divertissement, ayant pour thèmes la musique et les arts ; publication électronique de magazines sur Internet.
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