Marque enregistrée - Marque en vigueur

DE MUSSY
We speak spirits, SAS

Numéro de dépôt :
4355030
Date de dépôt :
16/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/04/2027
DE MUSSY de We speak spirits

Présentation de la marque DE MUSSY

Déposée par voie électronique le 16 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) We speak spirits auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DE MUSSY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-18 du 5 mai 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) We speak spirits domicilié(e) 6 rue du Pas de la Garenne - 17500 - Jonzac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WE SPEAK SPIRITS, M. MATHIEU LEBOEUF domicilié(e) 6 RUE du Pas de la Garenne - 17500 - JONZAC - France.

La marque DE MUSSY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4355030.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE MUSSY arrivera à expiration en date du 16 avril 2027.

We speak spirits a également déposé les autres marques suivantes : ORESTIE , RÉSIDENCE FRANCE COGNAC XO PREMIUM , LE CONFIDENT , RESIDENCE FRENCH ORGANIC SPIRITS , Léon de France , RESIDENCE , We speak spirits


We speak spirits, SAS - 6 rue du Pas de la Garenne - 17500 - Jonzac - France


WE SPEAK SPIRITS, M. MATHIEU LEBOEUF - 6 RUE du Pas de la Garenne - 17500 - JONZAC - France


Publication - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Enregistrement sans modification - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.