Déposée par voie électronique le 11 juillet 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) WCC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « WELL CARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-31 du 4 août 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) WCC domicilié(e) 4 RUE SAUSSIER-LEROY - 75017 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Florent Porcheron domicilié(e) 4 rue saussier leroy - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque WELL CARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4375672.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
WCC, SAS - 4 RUE SAUSSIER-LEROY - 75017 - Paris - France
M. Florent Porcheron - 4 rue saussier leroy - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31
Enregistrement sans modification - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44
Petits tabourets adaptés au contour des sièges de toilettes pour faciliter la selle et permettant à l'utilisateur de rester en position accroupie sur les toilettes pour prévenir la formation d'hémorroïdes, la constipation et autres problèmes de côlon ; appareils et dispositifs facilitant l'accroupissement humain afin d'optimiser le mécanisme de défécation ; lunettes de toilettes (wc) ; sièges de toilettes (wc) ; couvercles de sièges de toilettes (wc) ; abattants de sièges de toilettes (wc) ; toilettes (wc) ; cuvettes de toilettes (wc) ;
Brosses de toilettes (wc) ; balais de toilettes (wc) ; porte-brosses de toilette (wc) ; porte-balais de toilettes (wc) ; poubelles de toilettes (wc) ; distributeur de sacs à ordures ;
Services d'un magasin de vente au détail (ou en gros) de : petits tabourets adaptés au contour des sièges de toilettes pour faciliter la selle et permettant à l'utilisateur de rester en position accroupie sur les toilettes pour prévenir la formation d'hémorroïdes la constipation et autres problèmes de côlon, appareils et dispositifs facilitant l'accroupissement humain afin d'optimiser le mécanisme de défécation, lunettes de toilettes (wc), sièges de toilettes (wc), couvercles de sièges de toilettes (wc), abattants de sièges de toilettes (wc), toilettes (wc), cuvettes de toilettes (wc), brosses de toilettes (wc), balais de toilettes (wc), porte-brosses de toilette (wc), porte-balais de toilettes (wc), poubelles de toilettes (wc), distributeur de sacs à ordures ; services d'un magasin de vente au détail sur tout moyen de communication en ligne (internet), mobile, sans-fil ou à distance (par correspondance, télé-achat) de : petits tabourets adaptés au contour des sièges de toilettes pour faciliter la selle et permettant à l'utilisateur de rester en position accroupie sur les toilettes pour prévenir la formation d'hémorroïdes la constipation et autres problèmes de côlon, appareils et dispositifs facilitant l'accroupissement humain afin d'optimiser le mécanisme de défécation, lunettes de toilettes (wc), sièges de toilettes (wc), couvercles de sièges de toilettes (wc), abattants de sièges de toilettes (wc), toilettes (wc), cuvettes de toilettes (wc), brosses de toilettes (wc), balais de toilettes (wc), porte-brosses de toilette (wc), porte-balais de toilettes (wc), poubelles de toilettes (wc), distributeur de sacs à ordures.
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