Marque enregistrée - Marque en vigueur

WELL CARE
WCC, SAS

Numéro de dépôt :
4375672
Date de dépôt :
11/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/07/2027
WELL CARE de WCC

Présentation de la marque WELL CARE

Déposée par voie électronique le 11 juillet 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) WCC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « WELL CARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-31 du 4 août 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) WCC domicilié(e) 4 RUE SAUSSIER-LEROY - 75017 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Florent Porcheron domicilié(e) 4 rue saussier leroy - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque WELL CARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4375672.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 21 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WELL CARE arrivera à expiration en date du 11 juillet 2027.

WCC a également déposé les autres marques suivantes : West Music Industry


WCC, SAS - 4 RUE SAUSSIER-LEROY - 75017 - Paris - France


M. Florent Porcheron - 4 rue saussier leroy - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Enregistrement sans modification - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Petits tabourets adaptés au contour des sièges de toilettes pour faciliter la selle et permettant à l'utilisateur de rester en position accroupie sur les toilettes pour prévenir la formation d'hémorroïdes, la constipation et autres problèmes de côlon ; appareils et dispositifs facilitant l'accroupissement humain afin d'optimiser le mécanisme de défécation ; lunettes de toilettes (wc) ; sièges de toilettes (wc) ; couvercles de sièges de toilettes (wc) ; abattants de sièges de toilettes (wc) ; toilettes (wc) ; cuvettes de toilettes (wc) ;

Brosses de toilettes (wc) ; balais de toilettes (wc) ; porte-brosses de toilette (wc) ; porte-balais de toilettes (wc) ; poubelles de toilettes (wc) ; distributeur de sacs à ordures ;

Services d'un magasin de vente au détail (ou en gros) de : petits tabourets adaptés au contour des sièges de toilettes pour faciliter la selle et permettant à l'utilisateur de rester en position accroupie sur les toilettes pour prévenir la formation d'hémorroïdes la constipation et autres problèmes de côlon, appareils et dispositifs facilitant l'accroupissement humain afin d'optimiser le mécanisme de défécation, lunettes de toilettes (wc), sièges de toilettes (wc), couvercles de sièges de toilettes (wc), abattants de sièges de toilettes (wc), toilettes (wc), cuvettes de toilettes (wc), brosses de toilettes (wc), balais de toilettes (wc), porte-brosses de toilette (wc), porte-balais de toilettes (wc), poubelles de toilettes (wc), distributeur de sacs à ordures ; services d'un magasin de vente au détail sur tout moyen de communication en ligne (internet), mobile, sans-fil ou à distance (par correspondance, télé-achat) de : petits tabourets adaptés au contour des sièges de toilettes pour faciliter la selle et permettant à l'utilisateur de rester en position accroupie sur les toilettes pour prévenir la formation d'hémorroïdes la constipation et autres problèmes de côlon, appareils et dispositifs facilitant l'accroupissement humain afin d'optimiser le mécanisme de défécation, lunettes de toilettes (wc), sièges de toilettes (wc), couvercles de sièges de toilettes (wc), abattants de sièges de toilettes (wc), toilettes (wc), cuvettes de toilettes (wc), brosses de toilettes (wc), balais de toilettes (wc), porte-brosses de toilette (wc), porte-balais de toilettes (wc), poubelles de toilettes (wc), distributeur de sacs à ordures.