PELI CAMP
Présentation de la marque PELI CAMP
Déposée le 5 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) WBI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PELI CAMP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-46 du 13 novembre 2009. .
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
WBI a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46
Inscription le 8 juillet 2010 - Rejet partiel n°527030 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-08
Inscription le 4 octobre 2010 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°533285 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-10-04
Inscription le 19 juillet 2011 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°553756 - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-07-19
Inscription le 6 novembre 2014 - Rejet partiel n°634959 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-11-06
Inscription le 7 octobre 2016 - Transmission totale de propriété n°686678 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-10-07