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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) WB Conseil
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DOMUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMUS
WB Conseil SARL

Numéro de dépôt :
3219940
Date de dépôt :
04/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/04/2013
DOMUS de WB Conseil

Présentation de la marque DOMUS

Déposée le 4 avril 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) WB Conseil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-20 du 16 mai 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) WB Conseil domicilié(e) 10 boulevard Bineau,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WB Conseil domicilié(e) 10, bv Bineau,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France.

La marque DOMUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3219940.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMUS est expirée depuis le 4 avril 2013.


WB Conseil SARL - 10 boulevard Bineau,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France


WB Conseil - 10, bv Bineau,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-23

Inscription le 21 avril 2004 - Rejet partiel n°391143 - Publication au BOPI 2004-04-21

Inscription le 21 avril 2004 - Rejet partiel n°391142 - Publication au BOPI 2004-04-21

Publication - Publication le 16 mai 2003 au BOPI 2003-20

Tapis, moquettes.